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Article
Voici les titres des parties composant ce hors-série sur l'organisation du temps de travail : maîtriser le cadre juridique général de la durée du travail ; respecter le régime des heures supplémentaires ; gérer la durée du travail des cadres ; a[...]
Article
L'agrément des conventions collectives et des accords collectifs est un outil mis en place pour la régulation budgétaire des établissements du secteur sanitaire et social. Cet article fait le point sur ce dispositif aujourd'hui inintelligible du[...]Article
J-P. Bultez ; A. Rouffiat ; M. Dinet ; A. Janbon ; P. Gaudier |Avec la rigueur budgétaire, de nombreux professionnels s'interrogent sur les moyens en diminution pour l'accompagnement des personnes en difficulté. Le vice-président de l'Uriopss Nord-Pas-de-Calais donne son point de vue. D'autres responsables [...]Article
Synthèse d'un article qui va paraître dans le numéro des "cahiers de l'Uniopss" en mai 2006 sur les droits des usagers et le droit du travail. En effet, le droit des usagers et les outils qu'a créés la loi 2002/2 pour les mettre en oeuvre, engen[...]Article
La question du statut du directeur d'un établissement sanitaire et social a des implications fortes, dans trois domaines du droit (du travail, pénal et fiscal).
