| Titre : | TSA - Travail Social Actualités, n°4. - JUILLET/AOUT 2009 |
| Type de document : | Bulletin |
| Paru le : | 01/08/2009 |
Dépouillements
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Dans l'attente du Livre vert de la commission sur la politique de la jeunesse, ce dossier se fait l'écho des inquiétudes et expérimentations des acteurs intervenant auprès des jeunes en difficulté en ce qui concerne leur aide et accompagnement à[...]
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Présentation du centre d'appels ACCAA-Taktim, une entreprise adaptée dont la plupart des salariés sont en situation de handicap.
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Cet article présente la procédure de mise à la retraite d'un salarié, telle que modifiée par la loi 2009 de financement de la sécurité sociale.
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Précisions relatives à la mise en oeuvre de l'obligation alimentaire : étendue des droits alimentaires, montant de la contribution, exonération et limites du devoir alimentaire.
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Section | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|
| PER00000713-4-1 | Archives | Empruntable | Disponible |
