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de l'Institut du Développement Social (IDS) Normandie

Article

La formation aux professions sociales en 1993-1994

SESI ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DE LA VILLE |

Revue Documents statistiques (n°208, SEPTEMBRE 1994)

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Livre

GUIDE-BAREME POUR L' EVALUATION DES DEFICIENCES ET INCAPACITES DES PERSONNES HANDICAPEES

CTNERHI ; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DE LA VILLE | PARIS : CTNERHI | 1994

Depuis fin 1993, le nouveau guide-barème sert de référence aux CDES et aux COTOREP pour fixer le taux d' incapacité des personnes handicapées dans le cadre de la loi de 1975. Dans ce champ d' application, ce nouveau guide-barème qui se substitue[...]

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Disponible

Usuel

REVENU MINIMUM D' INSERTION

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DE LA VILLE | PARIS : Les éditions des Journaux Officiels | 1994

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