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Parler de l'enfant en France, c'est un vaste sujet qui recoupe de nombreuses branches du droit privé et du droit public. L'enfant évolue dans plusieurs milieux, qui ont chacun leurs règles, leurs missions, leur culture.Cet ouvrage est structuré [...]Livre
Cet ouvrage est consacré au droit de la famille (le couple, l'accouchement sous X, le conjoint survivant, l'autorité parentale, l'obligation d'entretien, l'enfant et les tiers).Livre
Cet ouvrage présente les cadres institutionnels et administratifs de l'action sociale. Les fondements des droits des usagers et droits de l'homme en lien avec les institutions sociales. Statuts et responsabilités des professionnels de l'interven[...]Article
Dossier juridique complet sur l'autorité parentale, composé de trois chapitres :- le premier chapitre - le contenu de l'autorité parentale : l'autorité parentale sur la personne de l'enfant, sur les biens de l'enfant, - le deuxième chapitre - l[...]Article
"La reformulation des contenus de l'autorité parentale oblige les parents et les professionnels du travail social à repenser le contenu de ce lien juridique et à inciter les parents à développer d'autres formes de relation avec leurs enfants. Le[...]Article
Point sur les modes alternatifs de règlement des conflits familiaux en matière civile et sur les modifications apportées par la loi du 4 mars 2002 sur l'autorité parentale.Article
L'adolescence peut être comprise comme une crise des liens nécessitant la mise en place de nouvelles élaborations dans les rapports entre l'individu et l'environnement. Lorsque des symptômes apparaissent et font l'objet d'une demande de consulta[...]Article
En France, l'hospitalisation des mineurs est régie par plusieurs textes législatifs et réglementaires qui mettent en évidence que la décision de l'hospitalisation et de soins appartient au titulaire de l'autorité parentale. Toutefois, ils posent[...]Article
L'auteur, juriste, s'interroge sur la notion de parentalité au regard de celle de parenté. Le lien de parenté par le sang ou par l'adoption permet de rattacher une personne à sa famille. La parenté assure l'inscription généalogique du sujet. La [...]Article
La réforme de la procédure d'assistance éducative entrera en vigueur le 1er septembre 2002 : origine et objectifs de cette réforme.Article
Une série de lois a restauré la place de l'individu dans les institutions en tant que sujet de droit. Il s'agit d'une part de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale, d'autre part de celle du 4 mars 2002 sur les droi[...]Article
Au delà de ses dispositions réformant l'autorité parentale (voir ASH n° 2259 du 19 avril 2002), la loi du 4 mars 2002 renforce la protection des mineurs contre la prostitution, la pornographie et les enlèvements. Elle prévoit également la désign[...]Article
Renforcer la coparentalité et le droit pour l'enfant d'être élevé par ses deux parents et harmoniser les conditions d'exercice de l'autorité parentale quelque soit la situation matrimoniale des parents. Tels sont les objectifs de la loi du 4 mar[...]Article
Point exhaustif des nouveaux dispositifs relatifs au droit de la famille et qui modifient l'ancienne législation de façon substancielle : un lexique en fin de dossier facilite la recherche.Article
La loi relative à l'autorité parentale réforme le régime juridique de l'autorité parentale et renforce la protection des enfants mineurs. Elle assure également l'égalité entre tous les enfants, quelle que soit la situation matrimoniale de leurs [...]