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Livre
Le Livre 2 détaille les différentes modalités d'accès à la formation professionnelle pour les salariés : conseil en évolution professionnelle, actions de développement des compétences et VAE, compte personnel de formation, plan de développement [...]
Article
Zoom sur les évolutions structurelles résultant de la loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 sur le fonctionnement des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Elles concernent notamment le dialogue social et s[...]
Article
En s'appuyant sur les résultats d'une enquête menée auprès de référents handicap de la fonction publique en France en 2019, cet article tente d'apporter un éclairage sur les déterminants de leurs pratiques, les contraintes auxquelles ils doivent[...]
Livre
Ce livre présente le repositionnement des trois fonctions publiques (État, territoriale, hospitalière) face aux transitions territoriales. Quels sont les effets en terme de pilotage, management territorial et de formation ? Comment agir dans le[...]
Article
Ce dossier décline les missions, procédures de recrutement, titularisation, classement, grades, formation, détachement et intégration des métiers d'animateur et de moniteur-éducateur dans la fonction publique hospitalière.
Article
Dossier faisant le point sur la réforme de la fonction publique hospitalière avec la restructuration et la revalorisation de carrière par le regroupement sous une grille indiciaire unique. Dans ce premier volet sont abordés pour les assistants s[...]
Article
Les agents de la filière socio-éducative de la fonction publique hospitalière intègrent un nouvel espace statutaire. Sont concernés : les assistants socio-éducatifs, les conseillers en économie sociale et familiale (CESF), les éducateurs techniq[...]
Article
Suite et fin du dossier consacré au recours à des contractuels dans la fonction publique pour répondre à des besoins temporaires ou un accroissement d'activité. Sont également présentées les mesures relatives au télétravail, à l'égalité hommes-f[...]
Article
"La loi du 12 mars 2012 prévoit de nouvelles règles de recours aux agents contractuels avec, pour objectif, d'éviter à l'avenir la multiplication des situations de précarité. Plusieurs de ses dispositions tendent, par ailleurs, à assurer l'égali[...]
Article
Présentation des textes réglementaires qui vont permettre de faire évoluer les personnels des corps de direction de la fonction publique hospitalière et les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux.Article
Cette première partie du dossier détaille et analyse le contenu de la loi permettant d'améliorer la mobilité et le déroulement de carrière des agents des fonctions publiques. Quels sont les droits et obligations de la part des agents et des admi[...]Article
Alors que la mobilité d'une fonction publique à une autre est limitée, un projet de loi entend lever les obstacles statutaires existants notamment entre les trois fonctions publiques. Pourtant l'assouplissement de cadres réglementaires ainsi que[...]
Rapport
L'apprentissage est ouvert au secteur public depuis la loi n°92-675 du 17 juillet 1992 portant diverses dispositions relatives à l'apprentissage, à la formation professionnelle et modifiant le code du travail. Le dispositif a été complété par l'[...]Article
Suite du dossier (voir ASH n° 2560 du 30 mai 2008) consacré au statut des directeurs d'établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux :- la nomination, l'avancement et la mise à disposition ;- l'évaluation (les objectifs de l'évalu[...]Article
Applicable depuis le 1er janvier 2008, le nouveau statut des directeurs d'établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux élargit leur périmètre d'intervention et revalorise leur régime statutaire et indemnitaire. Une façon de recon[...]
