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Livre
Après une brève rétrospective de la politique de la ville, ce livre propose un bilan critique de son dispositif le plus emblématique, les zones franches urbaines (ZFU) : leur impact sur l'activité économique des quartiers prioritaires et leur im[...]
Article
Placé sous le signe de l'austérité et de la pression des marchés financiers, ce texte contient un ensemble de mesures fiscales et sociales. Il est question dans ce premier volet des mesures relatives à l'action sociale et à l'insertion avec parm[...]
Article
Cet article analyse du point de vue juridique 30 ans de politique de la ville (à partir de 1977) : historique des mesures prises en faveur des quartiers dits défavorisés, rôle de la politique de la ville, relations avec les associations sur le t[...]Article
Alors que la réforme de la politique de la ville a été reportée, les CUCS (Contrats Urbains de Cohésion Sociale) ont été, eux, prolongés jusqu'en 2014. Dans le même temps, les acteurs sur le terrain ont dû faire face à une baisse des moyens qui [...]Article
Dans certaines zones géographiques particulièrement défavorisées, se caractérisant par un taux de chômage élevé, un niveau de pauvreté ou connaissant un déclin démographique, les entreprises peuvent bénéficier d'aides financières au titre des sa[...]
Rapport
Une première partie de ce rapport établit un état des lieux des aides en faveur des quartiers défavorisés. Une seconde partie décrit l'ensemble des zonages dans lesquels s'inscrivent les actions en faveur des quartiers défavorisés. La troisième [...]Rapport
En complément de son rapport sur les aides en faveur des quartiers défavorisés, le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques a confié deux études sur ce thème à des structures externes à l'Assemblée nationale. La première étude[...]
Brochure
SECRETARIAT D' ETAT A LA POLITIQUE DE LA VILLE | Paris : Délégation interministérielle à la ville | 2009Ce "Livre vert", support de concertation, élaboré par la DIV dans une nécessité de faire évoluer le cadre de la politique de la ville, décrit l'existant et présente un éventail d'hypothèses sur la méthode de priorisation des quartiers et sur l'a[...]Article
Analyse des articles 52 à 60 de la loi instituant le droit opposable au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale, qui portent entre autres sur le crédit d'impôt pour l'emploi d'un salarié à domicile, l'expérimentatio[...]Article
Le CV anonyme est une des mesures pour favoriser la non-discrimination à l'embauche. les pouvoirs de la Halde sont renforcés. Diverses dispositions concernent les zones franches urbaines (ZFU).Article
Présentation du plan gouvernemental suite aux violences urbaines qui se sont produites dans les banlieues françaises. Outre des mesures pour maintenir la sécurité, le Premier ministre a détaillé une série de mesures pour favoriser l'égalité des[...]Article
Ce dossier s'appuie sur une enquête menée par l'auteur, et publiée sous le titre "Le ghetto français, enquête sur le séparatisme social". Le problème de la ségrégation urbaine en France ne se limite pas à quelques centaines de quartiers dévastés[...]Article
Après avoir retracé les différentes étapes de la politique de la ville et dressé un portrait des quartiers dits "sensibles", ce dossier propose de dresser un bilan des politiques mises en oeuvre (politique de la ville et politique de l'éducation[...]Article
Point sur les dispositifs qui favorisent la création d'activités dans les quartiers ; valorisation d'expériences menées allant dans le même sens.Article
Synthèse de la circulaire interministérielle DSS/DIV/DGFAR n° 2004/366 du 30 juillet 2004, qui détaille l'ensemble des dispositions applicables, depuis 2004, aux entreprises implantées dans les 44 zones franches urbaines (ZFU). Le texte complet [...]
