Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (612)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
![]()
Guide
MINISTERE DU TRAVAIL | 12/2019Guide sur le comité social et économique, réalisé par le ministère du travail, sous forme de questions-réponses.![]()
Article
Après avoir définit les principes et les critères d'identification du salaire, la première partie de ce numéro présente les différentes formes de rémunération. La deuxième partie développe la fixation du salaire : les dispositions d'ordre publi[...]![]()
Article
Ce dossier juridique est consacré au syndicat présent dans l'entreprise de manière représentative ou non. Il présente les règles de création d'une section syndicale ; les conditions de désignation, les attributions et les moyens du délégué syndi[...]![]()
Article
La dernière partie de ce dossier juridique en trois volets décrit les attributions de cette instance de représentation du personnel, qui varie selon le nombre de salariés de la structure.![]()
Article
Ce deuxième volet précise l'organisation et le fonctionnement du CSE avec d'une part les modalités de tenue des élections professionnelles puis le le fonctionnement et les moyens dévolus à l'établissement selon sa taille.![]()
Article
Ce dossier juridique présente la nouvelle instance représentative du personnel : le comité social et économique. Un premier volet consacré à sa mise en place.![]()
Article
Qu'est ce que l'alerte en santé publique et en santé environnementale et quelle est sa place dans le dispositif de sécurité sanitaire ? Quels sont les acteurs de l'alerte ? Comment se déroule la gestion des alertes ? Quels dispositifs sont mis e[...]![]()
Article
Ce dossier regroupe des contributions relatives à l'usage et à la portée des compétences transversales dans l'enseignement supérieur et en formation des adultes. Il apporte également des interrogations sur le contexte d'émergence et la notion mê[...]![]()
Article
L'Etat, qui veut tendre vers une véritable égalité professionnelle, notamment entre les femmes et les hommes, a défini une nouvelle grille dévaluation pour évaluer la réalité de cette égalité dans l'entreprise. Deux facteurs d'inégalités et levi[...]![]()
Article
Pour aider le comité social et économique dans ses différentes missions et lui permettre de rendre un avis éclairé, celui-ci peut recourir à l'assistance de plusieurs types d'experts : l'expert-comptable, l'expert "qualité du travail et de l'emp[...]![]()
Livre
Cet ouvrage regroupe la présentation des chapitres rédigés par les lauréats de la Fondation pour les sciences sociales selon trois grands ensembles. Le premier rassemble des chapitres consacrés aux mutations du travail issues des transformations[...]![]()
Livre
Comment traiter de la spécificité des conflits au travail dans le secteur social et médico-social ? Cette 3ème édition intègre les nouveautés en matière de représentation du personnel avec la création du comité social et économique (CSE) qui rem[...]![]()
Livre
Les relations avec les médias sont importantes pour faire connaitre les activités des établissements ou services sociaux et médico-sociaux. Cet ouvrage donne des repères pour comprendre le monde des médias dans sa diversité (presse locale, natio[...]![]()
Article
S'adressant aux dirigeants des établissements sociaux et médico-sociaux, ce supplément présente les modalités de la négociation d'un accord local. Au sommaire : mesurer l'impact des conventions et accords nationaux ou de branche ; saisir le cham[...]![]()
Article
Qu'est ce que le télétravail ? Quelles précautions pour sa mise en place ? Quelles modalités pratiques ? Quels sont les droits des télétravailleurs et l'égalité de traitement ? Réponses à ces question par un avocate et enseignante en droit du tr[...]