| Titre : | La responsabilité des directeurs : les risques du métier |
| Auteurs : | V. Baudet-Caille |
| Type de document : | Article |
| Revue : | Directions (n°6, Mars 2004) |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : |
Prisme CODE DE DEONTOLOGIE ; DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT ; DIRECTION ; LOI DU 2 JANVIER 2002 ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE PENALE |
| Résumé : | La responsabilité des directeurs est de plus en plus souvent engagée, au civil comme au pénal. L'application de la loi 2002-2 pourrait amplifier le phénomène. Cet article aborde les multiples exigences auxquelles sont confrontés les dirigeants : règlementation sécuritaire, devoir de signalement... Cela ne va pas sans poser des problèmes notamment déontologiques. La responsabilité pour faute de gestion peut aussi faire partie du bagage du dirigeant. Différents points de vue de professionnels sont présentés. |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Section | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|
| PER00000761-6-1 | Archives | Empruntable | Disponible |
