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Livre
L'année 2010 représente l'année du "grand chambardement" pour le secteur social et médico-social. La loi "Hôpital, patients, santé et territoires" réorganise le secteur et a créé les ARS (agence régionale de santé). L'Etat a modifié les différen[...]Article
Après avoir rappelé les principes du droit et les exceptions, l'auteur s'intéresse à la réparation des préjudices causés aux salariés par les tiers à la relation de travail, par exemple les usagers de services sociaux, puis à la réparation des d[...]Article
Les actes de maltraitance sur des personnes accueillies, commis par des salariés eux-mêmes au sein de leur institution sociale, existent. L'analyse des arrêts des chambres sociales le montrent bien et parfois l'actualité nous le rappelle. L'aute[...]Rapport
L'apprentissage est ouvert au secteur public depuis la loi n°92-675 du 17 juillet 1992 portant diverses dispositions relatives à l'apprentissage, à la formation professionnelle et modifiant le code du travail. Le dispositif a été complété par l'[...]Article
La direction générale du travail (DGT) fait le point dans une circulaire du 19 novembre 2008 sur les chartes ou codes de bonne conduite, le règlement intérieur et les alertes professionnelles. (dans cahier joint)Article
Cet article revient sur les fondements du «Grenelle de l'insertion» de 2008 notamment sur les publics (effectif et périmètre variables), les moyens des politiques d'insertion (assurance chômage, allocations, opérateurs et interventions, disposit[...]Article
La validation des acquis de l'expérience (VAE) est un droit individuel inscrit dans le Code du travail depuis 2002. Dans la pratique, ce droit a du mal à s'imposer et les chiffres restent modestes. Une enquête de terrain portant sur plusieurs ty[...]Article
Règles de base pour réussir son entretien d'embauche.Article
Les aides aux services à la personne s'élèvent en 2007 à 4,6 milliards d'euros. Elles sont de trois ordres : les aides destinées aux particuliers employeurs, - les aides aux personnes fragiles et les aides fiscales aux français pour s'acheter[...]Article
Un décision rendue par la cour de cassation en septembre 2007 repose le problème de la protection des travailleurs sociaux qui témoignent de mauvais traitements dont sont victimes les personnes accueillies dans leur établissement.Rapport
P. Legeron ; P. Nasse | 2008Les auteurs de ce rapport s'attachent tout d'abord à définir et à identifier les divers concepts liés aux risques psychosociaux : le stress, problème de santé le plus répandu dans le monde du travail et sur lequel le rapport se penche plus parti[...]Article
"Les mesures d'aides à la conciliation de la vie familiale et de la vie professionnelle proposées par les employeurs prennent plus fréquemment la forme de contributions financières que d'aides en nature. Elles sont d'autant plus répandues qu'ell[...]Article
"Cet article montre que la sécurisation des parcours professionnels, qui s'oppose à l'irréversibilité du chômage et donc au chômage de longue durée passe par une remise en cause de la logique d'intervention publique actuelle. L'auteur démontre[...]Article
Ce dossier rassemble une série d'articles et de ressources écrites sur la sécurisation des parcours professionnels. L'objectif de ce dossier est d'une part de clarifier le concept qui ne recouvre pas toujours les mêmes notions. D'autre part, le [...]Article
Lorsque le médecin du travail constate l'inaptitude du salarié, l'employeur est tenu de rechercher les possibilités de reclassement. Une obligation très surveillée par les tribunaux. Fiche outil.