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Livre
Cet ouvrage permet de trouver des réponses précises pour l'insertion professionnelle, le maintien dans l'emploi et la formation professionnelle des personnes handicapées. Il donne les clés pour identifier, analyser et décrire les paramètres d'un[...]
Article
Deuxième partie du dossier juridique sur le licenciement économique suite aux modifications apportées par l'ordonnance de septembre 2017. Il aborde les mesures d'accompagnement avec : le contrat de sécurisation professionnelle, le congé de recla[...]
Article
Dossier juridique sur l'inaptitude professionnelle dont la procédure a été modifié par les textes législatifs de 2016 et 2017: constatation de l'inaptitude, obligation et procédure de reclassement, contestation des avis du médecin du travail.Article
Dossier juridique sur le licenciement économique : cause économique du licenciement : définition, champ d'application, motifs, conséquences pour l'emploi et reclassement du salarié ; procédure de licenciement économique : consultation des IRP, p[...]Article
Ce dossier pratique est consacré à la procédure de gestion d'un dossier d'inaptitude. Il aborde toutes les étapes et obligations de l'employeur : la constatation de l'inaptitude par le médecin du travail, l'avis d'inaptitude et sa contestation, [...]
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Ce dossier permet de comprendre quelles sont les obligations règlementaires en matière de maintien dans l'emploi avec notamment l'obligation de reclassement, les moyens et acteurs existants pour anticiper et sensibiliser aux handicaps et incapac[...]
Article
Présentation de la suite et fin du dossier sur le nouveau statut des travailleurs sociaux territoriaux (éducateurs de jeunes enfants, moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux) qui bénéficient avec la réforme, d'un déroulement de carrière r[...]Article
Présentation du dispositif, qui s'est substitué aux conventions de reclassement personnalisées et aux contrats de transition professionnelle.
Article
Le point sur le contrat de sécurisation professionnelle : les obligations légales, la procédure.Article
Le gouvernement a annoncé, le 8 juin 2011, à l'occasion de la Conférence nationale du handicap une nouvelle série de mesures en faveur de l'emploi des personnes handicapées : mesures en faveur des jeunes handicapés et des publics handicapés éloi[...]Article
Au sommaire de cette dernière partie du dossier consacré à la loi sur la mobilité et les parcours professionnels dans la fonction publique : les mesures d'accompagnement des agents affectés dans un service en voie de réorganisation, les mesures [...]Article
Trois accords ont été conclus respectivement les 18, 22 et 23 décembre 2008, pour accompagner la constitution de "Pôle emploi". Ils portent sur le reclassement des agents concernés et le fonctionnement temporaire des instances représentatives du[...]Article
Suite du dossier (voir ASH n° 2560 du 30 mai 2008) consacré au statut des directeurs d'établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux :- la nomination, l'avancement et la mise à disposition ;- l'évaluation (les objectifs de l'évalu[...]Article
Suite du dossier (voir le n° 2459) sur la convention de reclassement personnalisé : les aides financières pour le bénéficiaire ; le financement de la CRP ; la situation des salariés non reclassés. En encart, la présentation du "contrat de transi[...]Article
" La convention de reclassement personnalisé vise à accélérer le retour à l'emploi des licenciés économiques des entreprises de moins de 1000 salariés". Elle leur permet de bénéficier, après la rupture de leur contrat de travail et pendant 8 moi[...]
