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Article
Un animateur, est-ce plutôt un homme ou une femme ? Combien y a t-il de professionnels et de volontaires sur le territoire ? Un emploi dans l'animation est-il plus à temps plein ou à temps partiel ? Quelles structures emploient des animateurs ? [...]![]()
Article
Ce numéro détaille les clauses que l'employeur et le salarié peuvent faire figurer dans le contrat de travail, organisées par thèmes : rémunération, mobilité géographique, modalités d'exécution du contrat, rupture du contrat, non-concurrence, en[...]![]()
Rapport
Ce rapport présente et étudie les professions des intervenants à domicile, accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH), assistants maternels et animateurs périscolaires (salaires, conditions de travail, politiques publiques entre autr[...]![]()
Article
Après avoir définit les principes et les critères d'identification du salaire, la première partie de ce numéro présente les différentes formes de rémunération. La deuxième partie développe la fixation du salaire : les dispositions d'ordre publi[...]![]()
Article
A l'échéance du contrat de travail, lors du solde de tout compte, l'employeur doit fournir au salarié un reçu pour solde de tout compte que celui-ci peut décider de ne pas signer. Cette signature a un impacte sur le caractère libératoire du reçu[...]![]()
Article
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Article
Ce dossier juridique porte sur le temps partiel. Il décrit le cadre de son recours, sa mise en place et les règles contractuelles puis aborde le statut des salariés à temps partiel en matière d'égalité de traitement, de période d'essai, de rémun[...]![]()
Article
Pour aider le comité social et économique dans ses différentes missions et lui permettre de rendre un avis éclairé, celui-ci peut recourir à l'assistance de plusieurs types d'experts : l'expert-comptable, l'expert "qualité du travail et de l'emp[...]![]()
Brochure
Comment admettre que des métiers utiles socialement soient si peu valorisés ? Ce rapport pose les constats de besoins en recrutement des métiers du grand âge et propose plusieurs mesures en ce sens : assurer des meilleures conditions d'emploi et[...]![]()
Article
Dans le secteur sanitaire et social nombre d'établissements sont associatifs, ce qui implique la présence de bénévoles notamment dans les conseils d'administration ou pour des accompagnements à la réalisation de leurs objets. De plus, les associ[...]![]()
Article
Ce numéro juridique fait le point sur le contrat de travail à durée déterminée et ses règles d'utilisation. Il détaille les différents cas permettant (ou interdisant) d'y recourir ; les règles de sa conclusion : contenu, durée, période d'essai e[...]![]()
Article
A partir de l'analyse d'accords collectifs, ce dossier présente des exemples de mesures visant à assurer l'égalité professionnelle dans le cadre du recrutement, de l'évolution professionnelle et des salaires.![]()
Article
Dossier pour accueillir, dans les règles, des stagiaires dans son entreprise : cadre et conditions du stage ; durée et quota ; formalités avant et à la fin du stage ; les conditions de la gratification, son montant, son versement et sa taxation [...]![]()
Article
Avec la suppression du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE). Selon une étude, cela représente une perte de 40 millions d'euros par an pour le secteur de l'aide à domicile. La Fédération française des entreprises de services à [...]![]()
Article
Ce dossier fait le point sur la notion d'égalité concernant la rémunération des salariés. Il s'appuie sur des arrêts de la Cour de cassation pour lister les éléments de rémunération concernés par cette obligation, définir la notion de "situation[...]