Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (388)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheEtendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Article
Cet article synthétique montre comment la Seconde Guerre mondiale a poussé à la mise en place par l'État d'un système de sécurité sociale.
Article
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 comporte plusieurs mesures concernant le secteur social et médico-social (Branche "autonomie" - Branche "maladie" - Branche "famille").
Article
Ce dossier juridique revient sur les apports de l'ordonnance du 19 octobre 2022 concernant les nouveaux droits sociaux pour les personnes détenues.
Article
Analyse critique de ce que prévoit le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) en matière de santé.
Article
Point sur les principales mesures concernant le secteur social et médico-social de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2022, avec notamment : revalorisation salariale (mesure socle du Ségur de la santé) pour plusieurs catégories de[...]
Usuel
D. Rousseau ; A. Renaud ; P. Francoual ; V. Nivelles ; A. Taïeb ; V. Baudet-Caille ; A. Casanova ; A. Marcon | Rueil-Malmaison : Wolters Kluwer | 2022Cet ouvrage rassemble l'essentiel à connaitre en matière de droit social. Il comporte deux parties : "Travail et Emploi" et "Protection Sociale". Les principaux thèmes sont les relations individuelles et collectives de travail, la formation prof[...]
Article
Dispositif d'accès aux soins pour les personnes étrangères en situation irrégulière, ce volet de protection sociale tend à devenir plus restrictif depuis que de nouvelles dispositions sont entrées en vigueur en juin 2021. Présentation détaillée.
Article
Quelles sont les conséquences des politiques de santé sur la situation économique et sociale des individus ? Par quels mécanismes les politiques de santé peuvent-elles influer sur la pauvreté ? A partir d’une revue de littérature sur des program[...]
Article
Présentation des grandes lignes de la loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2021 qui, dans un contexte de crise sanitaire liée au Covid-19, traduit financièrement les engagements du Ségur de la santé. Elle pose également les cont[...]
Livre
D. Giorgi ; F. Brun ; M. Laroque ; F. Brun ; P. Boissier | Rennes : Presses de l'EHESP | Références Santé Social | 2021Cet ouvrage, qui réunit 60 inspecteurs généraux des affaires sociales, retrace l'histoire de l'IGAS et l'évolution des politiques sociales depuis 30 ans à travers les missions réalisées sur des sujets cruciaux pour les citoyens : - les politique[...]
Rapport
Comme chaque année, la Cour des comptes publie son rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale. Au-delà de l'analyse des dépenses de la sécurité sociale en 2021, fortement impactées par la crise sanitaire, elle s'int[...]
Livre
Après être revenu sur les définitions entourant la protection sociale, ce livre dresse un comparatif dans un premier temps du système français avec ceux des autres pays membres de l'Union Européenne. Une analyse détaillée des rouages du système [...]Article
Présentation des principales mesures : mesures relatives aux cotisations, mesures relatives aux prestations, structure de la branche autonomie avec la réforme de l'architecture financière de la CNSA.
Article
Suite à l'annonce gouvernementale de créer une 5ème branche de Sécurité sociale, quelles sont les orientations posées par le gouvernement ? Entretien avec la Ministre déléguée à l'autonomie, l'inspecteur général des finances à l'origine de la cr[...]
Article
Une enquête du Baromètre du renoncement aux soins sur la collaboration entre l'Assurance maladie et l'Observatoire des non-recours aux droits et services (ODENORE).
