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Article
Cet article montre comment une nouvelle démarche de prévention des risques a été mise en place à partir d'un accident du travail survenu dans un atelier d'ESAT.
Article
Ce dossier est structuré en trois parties. Les deux premières s'emploient à dégager les logiques de connaissance et d'action qui ont été déterminées respectivement par la reprise de la catégorie de "risque" versus la généralisation de celle de "[...]
Article
Toute structure employant du personnel doit posséder et tenir à jour différents registres qui peuvent être consultables par l'Inspection du travail, les autorités compétentes et parfois les salariés. Tour d'horizon des documents s'imposant aux e[...]
Article
Véronique Daubas-Letourneux, sociologue, préfère parler d'"accidents dus au travail", plutôt que d'"accidents du travail". Elle est l'auteure de l'ouvrage : "Accident du travail. Des morts et des blessés invisibles" éditions Bayard, 2021.
Usuel
D. Rousseau ; A. Renaud ; P. Francoual ; V. Nivelles ; A. Taïeb ; V. Baudet-Caille ; A. Casanova ; A. Marcon | Rueil-Malmaison : Wolters Kluwer | 2022Cet ouvrage rassemble l'essentiel à connaitre en matière de droit social. Il comporte deux parties : "Travail et Emploi" et "Protection Sociale". Les principaux thèmes sont les relations individuelles et collectives de travail, la formation prof[...]
Article
Ce dossier juridique présente les missions et les moyens de fonctionnement du Comité social et économique ; Comment réagir au suicide ou à la tentative de suicide sur le lieu de travail.
Article
Ce dossier législatif présente les risques professionnels (définition et procédure de reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles). Il propose un panorama des principaux risques professionnels du secteur social et mé[...]
Rapport
Comme chaque année, la Cour des comptes publie son rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale. Au-delà de l'analyse des dépenses de la sécurité sociale en 2021, fortement impactées par la crise sanitaire, elle s'int[...]
Article
L'employeur doit mettre en œuvre une politique de prévention de la santé physique et mentale de ses salariés. Quelle est la nature de cette obligation ? Quels sont les risques encourus en cas de manquements ? Autour de ces questions, ce dossier [...]
Article
Dossier consacré au rôle et obligations des différents acteurs qui concourent à la démarche de prévention des accidents et maladies professionnelles au sein des établissements, services et interventions à domicile.
Article
Les services aux personnes sont souvent composés de particuliers employeurs et de leurs salariés, longtemps appelés employés de maison. Ils connaissent une application des règles du droit souvent dérogatoire. Ce dossier juridique définit la noti[...]
Article
La santé et la sécurité au travail sont devenues un enjeu de santé publique et la prévention des risques, au-delà de l'obligation légale, s'avère être un bénéfice financièrement mesurable pour les employeurs.
Article
Créé par la loi de 2014 portant réforme des retraites, le compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) peut permettre aux structures du secteur social et médico-social de le replacer dans une démarche globale de prévention au profit de [...]Article
La première partie définit le cadre de la prévention des risques professionnels : les sources ; les principes et les concepts fondamentaux. La deuxième partie développe le rôle des différents acteurs : l'employeur, le travailleur et ses représen[...]Article
Les points développés dans ce numéro : les bénéficiaires (salarié et "assimilé", les catégories particulières), l'accident de travail, l'accident de trajet, la procédure de reconnaissance, l'indemnisation, la faute de l'employeur ou du tiers res[...]
