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CAHIER DES CHARGES |
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Livre
M. Pellois-Renaudat ; G. Huguet ; A. Bruno | Rennes : Presses de l'EHESP | Politiques et interventions sociales | 2023Ce manuel commence par aborder quelques notions essentielles à propos du cahier des charges et fait un détour sur des données conceptuelles relatives au projet, au management et à l'évaluation. Il s'intéresse ensuite concrètement aux différentes[...]![]()
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Les auteurs montre l'importance de l'écriture dans les certifications professionnelles.![]()
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Suite à la promulgation de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, le décret instaurant un nouveau cahier des charges pour l'agrément des services à la personne vient de paraître. Il est moins contraignant notamment concernant la fo[...]![]()
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Synthèse du décret du 24 avril 2017 qui définit le cahier des charges du "dispositif intégré" des instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (ITEP) : fonctionnement, convention, orientation et accompagnement.![]()
Article
Un nouveau cahier des charges des groupes d'entraide mutuelle (GEM) a récemment été publié au journal officiel en annexe d'un arrêté du 18 mars dernier. Tour d'horizon des principales modifications.![]()
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Les services polyvalents d'aide et de soins à domicile (Spasad) est prévue par la loi d'adaptation de la société au vieillissement. Objectif : accompagner à domicile des usagers âgés, handicapés ou atteints de pathologies chroniques. Mais, les s[...]![]()
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Les centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité sont à présent tenus au respect d'un cahier des charges qui précise leur cadre juridique et financier. Sont notamment détaillés : l[...]![]()
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Cet ouvrage apporte aux travailleurs sociaux en poste ou en formation, matière à se perfectionner dans le champ des écrits et écritures professionnelles. Il explore la notion de pragmatique en écriture, et présente les mécanismes de fonctionneme[...]![]()
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Un arrêté fixe le cahier des charges de l'expérimentation de maisons d'accompagnement destinées à l'accueil de personnes atteintes de pathologies graves en phase avancée ou terminale, qui ne relèvent pas d'une hospitalisation![]()
Article
Ce texte annonce la parution au Journal officiel de l'arrêté fixant le cahier des charges des expérimentations des services d'aide et d'accompagnement à domicile.![]()
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Avec les nouvelles réglementations, les ESSMS (Etablissements et services sociaux et médico-sociaux) ont l'obligation de répondre à un cahier des charges défini par les pouvoirs publics. La DGCs (Direction générale de la cohésion sociale) contes[...]![]()
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Le décret n° 2011-1210 du 29 septembre 2011 publie le cahier des charges national des dispositifs d'intégration dits "MAIA" (Maisons pour l'Autonomie et l'Intégration des malades Alzheimer). Celui-ci fixe les modalités selon lesquelles sont éval[...]![]()
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Le point sur les GEM (Groupes d'entraide mutuelle), structures qui sont des espaces d'accueil et d'échanges pour les personnes souffrant de handicap.![]()
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Suite à la parution de deux circulaires, l'une de la DGCS (Direction générale de la Cohésion Sociale) et l'autre de la DPJJ (Direction de la Protection Judiciaire de la Jeunesse) sur la procédure d'appel à projet et d'autorisation des établissem[...]![]()
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Présentation (1ère partie) d'une circulaire de la direction générale de la cohésion sociale qui détaille le mode d'emploi de la procédure d'autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux par le biais des appels à projets, [...]