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Usuel
D. Rousseau ; A. Renaud ; P. Francoual ; V. Nivelles ; A. Taïeb ; V. Baudet-Caille ; A. Casanova ; A. Marcon | Rueil-Malmaison : Wolters Kluwer | 2022Cet ouvrage rassemble l'essentiel à connaitre en matière de droit social. Il comporte deux parties : "Travail et Emploi" et "Protection Sociale". Les principaux thèmes sont les relations individuelles et collectives de travail, la formation prof[...]
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Le règlement intérieur liste les droits et obligations des salariés dans l'entreprise. Ce numéro détaille ses caractéristiques, ses modalités d'élaboration ainsi que son contenu (santé et sécurité, discipline et clauses exclues) et en propose un[...]
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Ce dossier juridique présente la nouvelle instance représentative du personnel : le comité social et économique. Un premier volet consacré à sa mise en place.Article
Ce numéro juridique fait le point sur le contrat de travail à durée déterminée et ses règles d'utilisation. Il détaille les différents cas permettant (ou interdisant) d'y recourir ; les règles de sa conclusion : contenu, durée, période d'essai e[...]
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Présentation des mesures introduites par l'ordonnance du 22 septembre 2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise, qui fusionnent les trois instances historiques qu'étaient les délégués du personne[...]Article
Ce dossier décrit les nouvelles modalités de négociation au niveau de l'entreprise. Il précise le cadre, les acteurs et le contenu de la négociation, dont les négociations obligatoires, puis son déroulement, selon l’existence au sein de l'entrep[...]
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Après une présentation des évolutions législatives de la formation professionnelle en France, ce numéro détaille les différentes composantes du dispositif de formation au sein des établissements et structures dépendants de la Branche sanitaire s[...]Article
Ce troisième volet portant sur le comité d'entreprise aborde ses moyens d'information (base de données économiques et sociales, informations périodiques), son rôle de consultation et de négociation et la procédure applicable, ses attributions éc[...]Article
Ce numéro aborde le fonctionnement du comité d'entreprise (CE) : organisation juridique et interne (bureau, commissions, etc.) ; les différents types de réunions (périodicité, procédure et déroulement) ; les moyens matériels, humains, financiers[...]Article
Ce numéro aborde les modalités de la création du comité d'entreprise (CE): les entreprises concernés, les effectifs, le cadre de la mise en place, la composition des différents comités (d'entreprise, d'établissement, central et interentreprises)[...]Article
Acteurs incontournables de tous les grands projets d'entreprise, les experts CE et CHSCT jouent une partie délicate. ils éclairent les débats entre des élus qui les désignent et des patrons qui les paient malgré eux. Cet article revient sur leur[...]Article
La première partie définit le cadre de la prévention des risques professionnels : les sources ; les principes et les concepts fondamentaux. La deuxième partie développe le rôle des différents acteurs : l'employeur, le travailleur et ses représen[...]Article
La base de données économiques et sociales est un outil de dialogue social, destiné aux instances représentatives du personnel. Déjà mise en place dans les entreprise d'au moins 300 salariés, elle deviendra obligatoire pour toutes les entreprise[...]Article
Le bilan social récapitule les principales données chiffrées permettant d'apprécier la situation de l'entreprise dans le domaine social, d'enregistrer les réalisations effectuées et de mesurer les changements intervenus au cours de l'année écoul[...]Article
E. Andreo ; A. Derue ; S. Ogez ; L. Lautrette ; N. Gautron ; M. Vannier-Moreau |Ce numéro spécial revient en détail sur toutes les étapes de la mise en place d'un régime de prévoyance dans une entreprise. Il précise aussi comment gérer les modifications ou dénonciations des contrats de prévoyance. Le point spécial porte sur[...]
