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DUREE DU TRAVAILSynonyme(s)Réduction du Temps de Travail ;RTT ;trente cinq heures trente-cinq heuresVoir aussi |
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Article
Ce numéro de la revue Racine est consacré aux thématiques du programme EQUAL, les discriminations : comment agir contre, faciliter la création d'entreprise, le rôle de l'économie sociale et solidaire et le développement des territoires en intégr[...]![]()
Livre
Travailler est une norme. Dans nos sociétés occidentales, il est le principal moyen de subsistance et la part essentielle des occupations de chacun. En croisant les regards historiques et philosophiques avec les résultats des enquêtes sociologiq[...]![]()
Article
Ce dossier est le fruit d'un partenariat transnational (Allemagne, Danemark, France) permettant de mettre en relief et comparer de nouvelles formes d'organisation du travail en présentant des expériences menées dans ces différents pays : groupem[...]![]()
Article
Ce dossier s'articule autour de cinq articles. Le premier traite de l'individualisation des droit sociaux et droits fondamentaux, dans une perspective européenne. L'auteur montre que l'accès familialisé aux droits sociaux tel qu'il existe en Fra[...]![]()
Article
Le SMIC est révalorisé de 5,27 % à compter du 1er juillet 2003. Il s'établit à, 7,19 ~ par heure contre, 6,83 ~ depuis le 1er juillet 2002.![]()
Article
Les nouveaux modes de transmission du savoir, notamment la FOAD par l'intermédiaire des technologies de l'information et de la communication, nous conduisent à une nouvelle appréciation du temps. "Que ce soit à l'échelle d'une vie, d'une année o[...]![]()
Article
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Article
"La loi Fillon prévoit un nouvel allégement de cotisations patronales au 1er juillet 2003 et un alignement des multi-SMIC au 1er juillet 2005".![]()
Article
LA "loi Fillon" du 17 janvier 2003 donne plus de souplesse à la mise en oeuvre de la réduction du temps de travail. Ce dossier revient sur le nouveau régime des heures supplémentaires, le calcul de la durée annuelle de travail, la répartition de[...]![]()
Article
L'avenant n° 282 du 22 octobre 2002 réécrit l'article 1er de la Convention collective qui fixe le champ d'application de la convention.Information sur le contentieux 35e-39e heures pour les établissements restés à 39 heures.![]()
Article
L'article 29 de la loi Aubry II du 19 janvier 2000 est applicable aux litiges sur la rémunération des heures en chambre de veille dans les établissements sociaux et médico-sociaux.![]()
Article
"La loi Aubry II valide la rémunération, sur la base des équivalences conventionnelles, des heures passées en chambre de veille avant le 1er février 2000. Cette validation s'applique aux procès qui étaient en cours à cette date".![]()
Article
Présentation des principales mesures de la loi dont l'essentiel concerne les professionnels et établissements de santé : rationalisation des dépenses pour les établissements de santé, fonds pour l'emploi hospitalier sollicité pour la mise en oeu[...]![]()
Article
Les professionnels du travail social s'accordent à dire que les transferts d'établissements deviennent de plus en plus difficiles. Ce phénomène est dû à la réduction du temps de travail, aux règles en matière d'amplitudes horaires et aux problèm[...]![]()
Article
La réduction du temps de travail est l'enjeu d'un débat public pour l'essentiel centré sur sa dimension économique. Combien d'emplois les 35 heures ont-elles créés ? Quel impact sur la croissance et le développement des entreprises ? La RTT, pou[...]