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C. Enjalbert ; E. Bonne ; V. De Oliveira ; C. Degiovanni ; S. Gherca ; A. Marguier ; G. Garutti ; F. Cusset ; N. Heinich |Dossier abordant l'usage de la parole aujourd'hui sous plusieurs angles : la parole est-elle une solution aux conflits ? La diplomatie peut-elle amener un changement positif pour tous ? Une série de témoignages recueillis et analysés par une phi[...]
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Cet article relate les différentes revalorisations ("Ségur 1", "Ségur 2", "Laforcade 1"...) dans le secteur social et médico-social.
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Cet article aborde le travail de négociation dans la mise en place des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (Cpom).
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Retour sur les différentes négociations des partenaires sociaux dans le cadre du Ségur de la santé et sur la loi du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé et qui reprend les mesures non financières du Ségur de la santé.
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La crise sanitaire a conduit les entreprises du secteur sanitaire et social et leurs salariés à repenser l'organisation du travail et à trouver un équilibre dans les accords de télétravail.
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Quelle soit collective ou individuelle, la rupture conventionnelle est un mode de rupture amiable du contrat de travail. Dans un cas, la procédure s'inscrit dans la cadre d'un accord collectif, dans l'autre, la négociation se fait directement en[...]
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Les conventions collectives CCN51 et 66 sont jugées par les professionnels obsolètes et ne permettent pas de rémunérer le travail à sa juste valeur. Faut-il fusionner les conventions et opérer un rapprochement des branches professionnelles ? Les[...]
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Détail du contenu de l'ANI qui répertorie et clarifie les règles applicables existantes. Il détaille le rôle des managers chargés notamment de préserver le lien social et invite les employeurs à définir les activités "télétravaillables".Article
Depuis sa création par la loi du 19/01/2000, ce dispositif est de plus en plus utilisé, même si les règles l'encadrant sont complexes. Création française assez éloignée du droit européen sa compatibilité avec la Charte sociale européenne s'est [...]
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Les ordonnances Macron donnent une place prépondérante aux accords d'entreprise pour l'organisation des relations sociales. Présentation des règles de négociation en fonction de la taille des différentes entreprises.
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Dossier juridique sur la réglementation de l'aménagement du temps de travail qui aborde notamment le secteur de l'aide à domicile et les conventions de forfaits.
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S'adressant aux dirigeants des établissements sociaux et médico-sociaux, ce supplément présente les modalités de la négociation d'un accord local. Au sommaire : mesurer l'impact des conventions et accords nationaux ou de branche ; saisir le cham[...]Article
Ce dossier décrit les nouvelles modalités de négociation au niveau de l'entreprise. Il précise le cadre, les acteurs et le contenu de la négociation, dont les négociations obligatoires, puis son déroulement, selon l’existence au sein de l'entrep[...]Article
Fin 2017, le droit du travail a été réformé par plusieurs ordonnances. Ce dossier détail les nouveautés réparties en cinq catégories : la négociation collective où l'accord d'entreprise prime désormais (le plus souvent) sur l'accord de branche, [...]
