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La recherche présentée ici propose l' analyse d' une situation familiale particulière où des grands-parents, des oncles et tantes accueillent un enfant de parents défaillants ou disparus. Quel sens les familles élargies donnent-elles à leur enga[...]Article
Ce numéro spécial présente différentes actions actuellement menées pour lutter contre les discriminations au travail et en formation. Il est notamment question : des orientations du gouvernement et plus particulièrement des dispositions prises p[...]Livre
Dans la première partie de cet ouvrage, les auteurs font l' historique de la notion de démocratie et la notion de personne depuis l' Antiquité, puis une approche des sources théoriques. La seconde partie concerne essentiellement le droit des usa[...]Article
Ce rapport sur les phénomènes d'errance chez les jeunes demandé par le Ministère des Affaires Sociales, de la Santé et de la Ville au Conseil Technique des Clubs et Equipes de Prévention Spécialisée se présente en six parties :- la première part[...]Livre
Ensemble de fiches thématiques synthétiques concernant le contenu de la loi de lutte contre les exclusions du 29 juillet 1998. Rappel de la loi, des acteurs impliqués, des mesures générées et surtout mise en pratique avec des exemples concrets e[...]Article
S. Reincz ; M-C. Tarrare ; A. D'HAUTEVILLE ; J. Coste |Quotidiennement, les associations sont confrontées aux questions de responsabilité, concernant leurs membres et elles-mêmes. Aperçu des divers cadres juridiques de mise en cause de la responsabilité de l' association personne morale ou des membr[...]Article
Présentation commentée du programme TRACE ( trajet d' accès à l' emploi ).Article
Présentation des positions et propositions de l' UNIOPSS relatives à la réforme en cours de la loi sociale. Questionnements autour : - du rôle des associations, de la décentralisation, de l' accès aux réponses sociales ; - quelle sera la législa[...]Article
Peu à peu se dessine, notamment par le biais de traités et accords tels Maastricht, Amsterdam, Schengen, une politique européenne en matière d' immigration. Ce dossier interroge la constitution de cette politique, notamment du point de vue des t[...]Article
Un point est fait sur l' accueil des étrangers en France, leur droit aux prestations sociales et au travail, le problème des étrangers en situation irrégulière, l' accueil des demandeurs d' asile et des réfugiés, la position de la FNARS sur cett[...]Article
A. Bisson ; W. Trémolière ; L. Duarte ; J-F. Terral |Ce dossier fait un point complet sur l' accueil des demandeurs d' asile et des réfugiés en France ( dispositif national existant, nouvelles dispositions sur l' asile, le rôle des acteurs publics tels l' OFPRA, le CRR, le HCR, la DPM ainsi que de[...]Article
L'auteur aborde les évolutions du contexte socio-économique du travail social à partir :- de la production globale de richesses et crises de redistribution ;- de l'affaiblissement des mouvements sociaux ;- des conséquences macro-économiques du t[...]Article
Dossier sur l' institution des réseaux de soins et les nouvelles orientations initiées par les ordonnances de 1996. L' histoire des réseaux de soins est retracée. Leurs caractéristiques sont données. Suit un article sur les conséquences en terme[...]Article
Le Sénat a adopté définitivement la loi relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu' à la protection des mineurs, le 4 juin 1998. Elle institue une mesure de suivi socio-judiciaire destinée à prévenir la récidi[...]Article
Ce document présente, notamment sous la forme d' un tableau synthétique, les nouvelles dispositions de la loi N0 98-349 du 11 mai 1998 relative à l' entrée et au séjour des étrangers en France et au droit d' asile ( dite " loi Chevènement " ).Article
J-M. Jeanneney ; C. Rollet ; M. Laroque ; D. Ceccaldi ; J. Freyssinet ; P. Joxe ; M-T. Join-Lambert |La réflexion engagée par l' IGAS engage l' ensemble de l' administration car l' effort méthodologique déployé par cette instance participe à l' accomplissement d' un travail de qualité au sein des services du ministère. Cet effort vise, à la dif[...]Article
L' étude de la justice des mineurs conduit à observer la succession des grandes étapes de l' adaptation des textes à la réalité sociale. On peut observer la persistance et l' adaptation du critère pénal d' éducabilité de la justice des mineurs.Article
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Dans un premier temps, l' auteur rappelle la genèse et la portée des législations pénales sur les drogues. Il montre ensuite comment certains états ont réussi à minimiser l' impact de la législation pénale et quels sont les mouvements qui pousse[...]Article
X. Creach ; L. Vitturi ; M. Pellerin ; V. Fichot |Ce dossier consacré au droit d' asile met l' accent sur les difficultés rencontrées par les demandeurs d' asile depuis l' arrivée sur le territoire jusqu' à l' intégration en France, notamment au niveau de leur accueil au sein des administration[...]Article
Le Président de l' APAJH, Henri Lafay, donne une vision actuel du statut de la personne handicapée et explique : - le statut juridique de la personne handicapée ; - le statut réel de la personne handicapée ; - le statut prospectif.Article
Un projet de loi relatif au surendettement des familles est actuellement débattu au Parlement. Toutefois, il ne prend pas en compte un facteur essentiel pour enrayer le phénomène : la réglementation sur les offres de crédit. Réflexion sur le rôl[...]Article
Deux conceptions opposées de la tutelle sont possibles, l' une centrée sur les idées d' accompagnement et d' autonomie de la personne, l' autre centrée sur la seule gestion des biens. La tutelle est loin d' être en France un concept parfaitement[...]Article
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Présentation d' une expérience menée à l' initiative de la PJJ et du FAS dans le domaine de l' accès aux droits des jeunes issus de l' immigration. Informer, orienter, et assister ces jeunes afin qu' ils connaissent et utilisent leurs droits, te[...]Article
F. Tulkens ; J. Favre ; O. Mignot |La prison, en condamnant le détenu, condamne aussi sa famille. Les difficultés rencontrées pour communiquer, qui plus est avec un minimum d' intimité, ne font qu' infliger une souffrance supplémentaire au détenu et à sa famille ou à ses proches.[...]Article
De quels types de traitement médical et de soutien psychologique, un fumeur a-t-il besoin pour parvenir à arrêter de fumer ? Présentation des points clés de la loi Evin. Analyse des méfaits du tabagisme pour la future maman.Article
Après un bref historique du droit de la nationalité, cet article retrace les débats qui ont eu lieu autour de la réforme de la nationalité ( loi " Guigou " ).Article
Actes du colloque organisés par la Coordination des actions pour le droit à la connaissance des origines ( CADCO ) : se mêlent des témoignages d' enfants adoptés, de parents adoptifs, de mères ayant accouché sous X, de juristes, de psychanalyste[...]Article
En quoi une activité est-elle ou peut-elle devenir dangereuse pour les enfants qui la pratiquent ? Les règles et les principes sont redéfinis à partir d' exemples d' activité. Rappel de la législation qui précise les conditions de pratique d' ac[...]Article
G. Laroque ; J-C. Henrard ; J-M. Vetel ; P. Legrand |Ce dossier fait le bilan sur la prestation spécifique dépendance, son histoire à travers le temps ( 1973 à 1997 ), la grille AGGIR, le diagnostic, la prise en charge, la gestion départementale de la prestation spécifique dépendance, le risque de[...]Article
Ce dossier fait la synthèse des droits sociaux des réfugiés et demandeurs d' asile et des dispositifs mis en place pour leur accueil, avec textes législatifs à l' appui.Article
Comment évolue la consommation de drogues ? Qui sont les usagers ? Comment et que consomment-ils ? Quelles sanctions encourent-ils ? Ce dossier présente un panorama des divers comportements autour de la drogue. Analyse des modes d' intervention [...]Article
J. Chenu ; N. Kitatni ; C. Caron ; N. Roy ; A. Guibert |Présentation de différents modes et expériences de prise en charge d' adolescents toxicomanes : - une fiche conseil sur l' attitude face à une première prise de produit ou à un début de dépendance ; - deux structures spécialisées dans l' accueil[...]Article
Ce dossier est consacré à l' immigration en Italie. Il aborde ce phénomène au travers de plusieurs aspects : - un point sur la législation en matière d' asile, de regroupement familial, de naturalisation et sur les projets de loi en cours ; - un[...]Article
Procède à un examen critique de la circulaire dite Chevènement du 24 juin 1997 relative au " réexamen de la situation de certaines catégories d' étrangers en situation irrégulière ", et présente dans le même temps les missions de " Passeport d' [...]Article
Des enfants sont délaissés, abandonnés, leur vie commence par une rupture de filiation, pour certains, cette rupture débouche sur un projet d' adoption. Ce dossier, qui fait un tour d' horizon sur l' abandon dans le monde, montre que suivant les[...]Brochure
F. Damageux-Grégoire ; A. Dusart ; CTNERHI ; J. Roy ; R. Scelles ; E. Zucman | PARIS : CTNERHI | DOSSIER PROFESSIONNEL | 1998Ce dossier professionnel est constitué d' un recueil d' articles, de travaux d' études, d' éléments bibliographiques ; ils sont organisés dans le respect de la diversité des points de vue et opinions des différents auteurs. Cette réunion d' info[...]Rapport
J. Le Garrec ; A. Cacheux ; V. Neiertz | PARIS : ASSEMBLEE NATIONALE | MISSION D' INFORMATION COMMUNE | 1998Ce rapport a pour objectif d' expliciter, sous forme de questions-réponses, les principales mesures relatives à l' emploi, la santé, la citoyenneté, les moyens d' existence, l' éducation, la culture, le logement et les situations de surendetteme[...]Livre
Hormis une spécialiste du droit international, l' auteur est aussi membre du " collège des médiateurs " qui a soutenu en 1996 les revendications des sans-papiers de Saint-Bernard. Cet ouvrage est ainsi l' occasion de voir s' exprimer, au travers[...]Livre
Après un panorama du marché de la culture et des pratiques culturelles des français, l' ouvrage présente de façon exhaustive les démarches à mettre en oeuvre pour monter un projet culturel : les réseaux d' aide aux projets culturels ; la régleme[...]Brochure
Cette brochure vise à répondre à un réel manque d'informations et de soutien des parents confrontés à l'homosexualité de leur enfant. Composée de nombreux témoignages de jeunes, elle est destinée aussi aux homosexuels qui souhaitent parler à leu[...]Article
A partir du 01 juillet 1997, une vaste opération de régularisation de certains étrangers en situation irrégulière a été entamée par voie de circulaire ( dite " circulaire Chevènement du 24 juin 1997 ). Quelques mois après, ce numéro dresse le bi[...]Livre
En décembre 1997, face à la montée de la délinquance des jeunes et face à la diminution de l' âge des jeunes impliqués, le Premier ministre confie à deux députés une mission d' analyse et de propositions sur ce sujet. Ce rapport fait le point de[...]Livre
La sexualité des personnes handicapées mentales et leur éventuel désir de procréation restent des sujets tabous en France. Face aux arguments de familles et de médecins qui justifient la stérilisation comme méthode contraceptive radicale, cet ou[...]Brochure
Recherche sur les problèmes des frères et soeurs d' handicapés ou des malades mentaux face à la tutelle. Quels sont les rapports entre les frères et les soeurs et le délégué à la tutelle, la fratrie et le juge des tutelles ? Quelles sont les rel[...]Article
L' article porte sur la réparation des dommages subis par la personne traumatisée crânienne à la suite d' un accident. Les points abordés sont les suivants : - rappel des grands principes de la réparation du préjudice, leur évolution et leur con[...]Article
F. Batifoulier ; J. Ladsous ; M. Vaillant ; D. Blet ; P. Lacroix |Introduire plus de professionnalisme, garantir plus de droit, se référer davantage à des exigences éthiques - telles sont les questions que se sont posés les participants à la journée d' étude du 13 juin 1997 sur l' internat organisée par l' AGR[...]Article
Quels moyens existent pour dénoncer et prendre en charge la maltraitance ? Il est ici fait le point sur la législation en vigueur et les cadres institutionnels de la répression de la maltraitance et de la protection de l' enfant. Il est aussi qu[...]Article
Dossier organisé en 4 grandes parties : - le constat : qui fait le point sur l' état des lieux de la maltraitance et de sa prise en charge et sur la situation de grande détresse des enfants maltraités. A noter l' article de Tomkiewicz sur la péd[...]Article
F. Aballéa ; M. Guyard ; C. Lesage ; J. Beillerot ; M-C. Assouline |Série d' articles sur l' importance des stages de formation d' assistant de service social : - la place du stage dans le processus de formation professionnelle ; - l' alternance comme une contribution à la compréhension des changements dans les [...]Article
Présentation synthétique des mesures pour les emplois-jeunes.Article
Cet article montre que l' immigration en France et en Europe reste une chance. La vraie menace est relative à la montée du chômage, de la pauvreté et des inégalités. Analyse des dangers d' une logique de répression.Article
Bref panorama du contexte législatif concernant les gens du voyage : de l' ordonnance de 1662 qui définit le nomadisme comme un délit, à la proposition de loi de J-P. Delevoye sur l' accueil et le stationnement des gens du voyage.Article
Au travers d' un entretien mené avec François Roche, directeur du SSAE, cet article souligne la position et les contributions du service social d' aide aux émigrants sur les grands thèmes de la législation en matière d' immigration : droit d' as[...]Article
Contrairement aux visées du législateur, la loi de 1889 n' a pas révélé un état dramatique des familles populaires françaises sous la IIIe République. Les déchéances permettent de comprendre que rares ont été les familles qui ont cumulé ainsi to[...]Article
P. Gohet ; C. Beaune ; UNAPEI ; M-T. Graveleau ; F. Boury Govi ; P. Valon |Deux numéros sur les vacances et les loisirs des personnes handicapées : - les points de vue des représentants d' associations ; - il est aussi question d' expériences de séjour de vacances pour handicapés, de l' organisation, du financement, de[...]Article
Cet article propose un historique de la politique de la vieillesse en France depuis le début des années 60. L' auteur développe dans un premier point les principales étapes législatives en matière de politique publique d' action sociale et médic[...]Article
Dossier sur les violences sexuelles en milieu familial, il est question de : - la problématique des violences sexuelles sur mineurs et en particulier de l' inceste ; - le signalement et l' écoute : le point de vue du magistrat et l' écoute du ju[...]Article
Un point est fait sur la législation en matière de détention provisoire, incluant la réforme du 30 décembre 1996. Sont ainsi abordés les points suivants : - les cas où la détention provisoire est nécessaire, les délais de détention, le renouvell[...]Article
Présentation des trois volets constituant le projet de loi renforçant la prévention et la répression des atteintes sexuelles commises sur les mineurs et des infractions portant atteinte à la dignité de la personne.Article
Chacune des trois mesures d' investigation ( l' enquête rapide, l' enquête sociale et l' I.O.E. ) mises en oeuvre par les services de la PJJ renvoie à des définitions et à des objectifs distincts. De même, leur mise en oeuvre répond à des modali[...]Article
Analyse des représentations par la société française des liens de filiation adoptive ( structure juridique, liens symboliques ). Sont étudiés : - les conditions optimales d' adoption aux pays d' accueil et aux nouvelles normes familiales ; - le [...]Article
Un premier article fait le point sur les fondements juridiques des droits sociaux et la place des institutions sociales et médico-sociales dans le corpus des droits sociaux. Un second article expose comment la France s' est appropriée les princi[...]Article
L' administrateur AD HOC, nommé par un juge peut excercer les droits du mineur en justice et l' accompagner dans les démarches à conduire quand celui-ci a constaté une opposition entre les intérêts du mineur et les intérêts de ses parents. Prése[...]Article
La circulaire du 4 mars 1997, fixe le cadre réglementaire qui régit la dispensation des antirétroviraux. Il s' agit d' un cadre innovant, puisque, pour la première fois, un système de double délivrance - hôpital et ville - est mis en oeuvre en F[...]Article
L' objet de cet article est d' établir une distinction entre ce qui relève de l' hôpital et ce qui relève du médico-social. La première étape de cette étude passe par un examen des textes législatifs et réglementaires relatifs à ces deux secteur[...]Article
C. Blanc ; N. Lefaucheur ; C. Bonnemain ; C. Martin ; I. Sayin |Les sociétés sont confrontées de longue date aux situations où le père de l' enfant n' est pas là, soit que la mère est veuve, séparée, divorcée, non mariée ou que le père a disparu. Face à ce problème, les sociétés européennes ont apporté des r[...]Article
Présentation des effets de la politique de prévention dans les Pays-Bas. Analyse des réactions des pouvoirs publics face aux inquiétudes des pays voisins.Article
Présentation du centre Nantais de médiation familiale ( création et fonctionnement ). 3 niveaux d' activité sont présentés : - un niveau de diffusion, de sensibilisation ; - un niveau d' élaboration technique ; - un niveau d' intervention direct[...]Article
Récapitulatif des différents textes régissant la profession d' aide soignant depuis 1994 : définition de la nouvelle promotion aide soignant/auxiliaire de puériculture.Article
Si la répression des actes racistes relève surtout du droit pénal, le droit public définit des principes fondamentaux en matière de non discrimination. Cet article passe en revue ces principes et la jurisprudence qui en découle.Article
M-F. Fuchs ; M. Gruère-Arnaud ; A. Birraux ; A. Mijolla de ; P. Gutton ; M. Soulé |Série d' articles sur le rôle et la place des grands-parents dans la construction de l' identité individuelle et familiale : - Qui sont-ils ? - Quelle place et quel rôle ? - Quel rôle dans l' univers psychique de l' enfant ? - Quel soutien de la[...]Article
En matière de service aux personnes âgées, le projet des associations se distingue par des objectifs de fond : refuser la logique marchande, stimuler les solidarités autour des anciens, obtenir de la collectivité qu' elle octroie son aide aux pe[...]Article
Le point sur les effets méconnus du tabagisme sur l' organisme.Article
M. André-Simonet ; A. Mino ; N. Gerey ; B. Bobillot |Réflexion sur l' état de la législation en matière de toxicomanie : - Fait le point sur le traitement pénal des " acteurs ", de la drogue du consommateur d' une fois au trafic en bande ; - S' interroge, en appuie au rapport de la commission Henr[...]Livre
Qu 'est-ce que l' action éducative en milieu ouvert ? Dans quel cadre et comment s' exerce-t-elle ? Ces questions sont abordées et développées. Cet ouvrage conçu comme " un outil technique " est composé de deux parties. La première est essentiel[...]Livre
Cet ouvrage est composé de six chapitres : - le premier fait état des prémices : de la bienfaisance aux extensions sociales ( fin du XIXe siècle à 1932 ) ; - le second fait le point sur l' épopée de 1932 à la seconde guerre mondiale avec l' inst[...]Livre
Que signifie de parler de la globalisation des échanges par le biais des réseaux informatiques, de parler de la " communautarisation des valeurs de vie et des pratiques culturelles sur Internet " ? Cet ouvrage met en avant les deux logiques anti[...]Livre
Analyse critique des lois Pasqua dans leur objectif global ( la maîtrise des flux migratoires ) et dans les principaux points qui les constituent : titres de séjour, regroupement familial, mariages mixtes, droit de la nationalité... Au travers d[...]Livre
Réflexions critiques sur l' émergence des nouvelles technologies dans les sociétés. " Le multimédia creusera-t-il l' écart entre ceux qui participent au savoir et ceux qui en sont exclus, entre ceux qui manipulent les informations et ceux qui so[...]Livre
Les tuteurs ont pour mission d' assurer la liaison entre l' organisme de formation et les salariés de l' entreprise qui contribuent à l' acquisition, par le jeune, de compétences professionnelles. A partir de 26 entretiens, le travail et le rôle[...]Livre
A partir d'un diagnostic sur les placements d'enfants, la perspective est ouverte d'un service d'ASE coordonné et centre sur l'enfant et sur les causes des problèmes plutôt que sur les équipements et leur fonctionnement. Le service unifie de l'e[...]Livre
PARIS : UNIOPSS 1997Les maisons de retraite privées à but non lucratif doivent s' adapter aux problèmes croissants liés au vieillissement et à la perte d' autonomie de leurs résidents. Par cela, elles doivent opérer d' importantes mutations dans le cadre bâti, dans[...]Livre
D. Fassin ; A. Morice ; C. Quiminal ; D. Lochak ; E. Rude-Antoine ; A. Cordeiro | Paris : La Découverte | ESSAIS | 1997Sur la question des politiques d' immigration menées en France depuis 1974, un constat critique est formulé : la mise en place d' un appareil répressif ( notamment au travers des lois Pasqua/Debré ) a entraîné une fragilisation des étrangers. En[...]Livre
La problématique de l'auteur est de s'interroger sur le lien qu'entretiennent" les malades mentaux" avec la société et avec l'hospitalisation, en s'appuyant sur leurs récits, leurs parcours et leurs regards. La première partie de cet ouvrage fai[...]Livre
Cet ouvrage collectif écrit, par des sociologues, des avocats, des médiateurs, des travailleurs sociaux, des juges analysent et décrivent la médiation comme un mode de penser dialectique, comment se passe la médiation familiale étape par étape, [...]Livre
Ce rapport est le résultat d' une mission confiée par le Premier Ministre dans l' optique d' une réforme de la législation en matière d' immigration. Il dresse dans une première partie le bilan d' un siècle de législation sur l' attribution de l[...]Usuel
Cet ouvrage présente, par ordre alphabétique, les principaux outils de planification. Chaque terme est traité en 5 rubriques : - définition : bref rappel du sens usuel ; - approche juridique : références législatives et réglementaires commentées[...]Brochure
Ensemble de textes rassemblés par le C.E.R.I.S sur les normes d' encadrement des établissements de l' action sociale : aide sociale à l' enfance, protection judiciaire de la jeunesse, protection maternelle et infantile, enfants et adultes handic[...]Article
A. De Gouy ; P. Bunle ; A. Osman |Ce groupe d' articles présente dans un premier temps un état des lieux de l' urgence sociale en France : son financement, ses bénéficiaires, les structures d' accueil. Ensuite, un article s' interroge sur la possibilité de l' existence d' une ur[...]Brochure
L' auteur tente de donner des conseils et des recommandations aux professionnels face aux problèmes du signalement de l' enfant maltraité et face à la loi. Que faire lorsqu' on est confronté à une révélation formelle et, plus délicat encore, si [...]Livre
En 20 ans, nous avons assisté en France, à une transformation du caractère économique de l' immigration provisoire de main d' oeuvre à une migration de famille. Dans ce contexte migratoire dont l' auteur fait un historique, de nouveaux problèmes[...]Article
Rappel des circulaires qui ont créé les Centres d' hygiène alimentaire et d' alcoologie suite à la décentralisation. " L' alcool devient compétence d' Etat ". Analyse de la diversité des CHAA, des rapports avec la tutelle, de la disparité des bu[...]Article
La première partie à visées conceptuelles examine le concept d' adolescence au regard du droit. Dans la deuxième partie sont regroupées sous le titre " les orientations du droit sur le fond " un certain nombre d' études consacrées aux questions [...]Article
Ce numéro du Médiateur Familial est consacré à la journée du 31 janvier 1997 qui sera relative à l' application du décret sur la médiation judiciaire suite à la loi du 8 février 1995 ( organisation des juridictions, procédure pénale et administr[...]Article
Point de vue de l' ANAS à propos du projet de loi de cohésion sociale.Article
Les auteurs ont passé en revue la législation et analysent la situation des personnes handicapées au Portugal et ont conclu que le type d' évaluation et d' aide dont ils bénéficient n' est pas le meilleur si l' on vise leur réadaptation totale e[...]Article
Les droits économiques et sociaux figurant dans la plupart des Constitutions européenne traduisent le degré de prise en compte du risque au niveau constitutionnel. Les Constitutions de l' Europe du Sud confèrent plus volontiers et en plus grande[...]Article
Présentation synthétique sous forme de tableau de l' avant projet de loi d' orientation relatif au renforcement de la cohésion sociale. Sont présentés à la fois les articles de la loi et des éléments concernant l' exposé des motifs qui les sous-[...]