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Cet article analyse l'évolution de la fonction de directeur d'établissement social qui est passée d'un "management implicite" jusque dans les années 1980 à un management moderne qui implique une mutation des missions de l'animateur d'équipe en m[...]Article
Ce court article pose le problème de l'administration des médicaments par les professionnels du secteur social et médico-social. Il rappelle les usages et les textes de loi de référence.Article
D. Pons ; P. Velut ; M. Bultheel ; E. Ratron ; L. Allainmat |Ce dossier fait le point sur :- l'historique de la démarche qualité de l'ADAPT ;- sur le sens de la qualité de l'ADAPT ;- le management par la qualité ;- l'évaluation : une phase essentielle dans la démarche qualité ;- l'évaluation de la qualité[...]Article
Point de vue d'un économe dans un IME géré par l'Adapéi de l'Ain, sur la mise en oeuvre d'une démarche qualité dans les établissements comme le requière la loi du 2 janvier 2002. Cette démarche ne peut aboutir, selon l'auteur, qu'à la condition [...]Article
Ce dossier juridique présente dans le détail, les outils de contrat de séjour et document individuel de prise en charge, instaurés par la loi n°2002-2 afin de formaliser les obligations et engagements des établissements et services et des usager[...]Article
Cet article présente le décret sur le contrat de séjour et le document individuel de prise en charge paru au JO. Il énumère les principales dispositions qui s'appliquent à ces deux documents, et leur mode d'élaboration .Article
Ce dossier balaie les différents types de structures qui accueillent des enfants handicapés (EEP, IEM, IES, IME, IR), en internat et externat sur le territoire français. Comment choisir le bon établissement ? Qu'apprend-on à l'IME ? Quels sont l[...]Article
Cet article fait état d'une évaluation réalisée par la Fnars sur l'application du droit des usagers. Usagers, professionnels et bénévoles de ses établissements adhérents ont été réunis à Lille avec pour objectif de recueillir l'expression des us[...]Article
La loi du 2 janvier 2002 a fait une priorité de la systématisation de l'évaluation dans les établissements. L'auteur, maître de conférences et membre de la société française d'évaluation, montre qu'il convient néanmoins, pour éviter que ne s'imp[...]Article
Presentation d'un rapport d'enquête de l'IGAS (Inspection générale des affaires sociales) et l'IGF (Inspection générale des finances) sur la question des difficultés financières récurrentes et croissantes des CHRS (Centre d'hébergement et de réi[...]Article
La loi de rénovation de l'action sociale et médico-sociale se met progessivement en place dans le secteur sanitaire et social. Des professionnels et des usagers débattent de ce texte. Pour tous, ce texte a permis aux établissements de commencer [...]Article
Le gouvernement va débloquer près d'un milliard d'euros pour 2005-2008.Des moyens humains et matériels supplémentaires ;Développer l'offre sociale et médico-sociale : 1900 places dans les services d'accompagnement à domicile ; 1000 places dans l[...]Article
Réponses à dix questions sur le contrat de séjour ou le document individuel de prise en charge institué par la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale.Article
Les institutions médico-sociales ont tendance à maîtriser, encadre, banaliser, la sexualité des personnes handicapées. Analyse de ce phénomère par un éducateur spécialisé, chercheur, ancien directeur d'établissement.Article
Des professionnels se penchent sur les moyens de concilier l'exigence sécuritaire avec le principe de liberté d'aller et venir dans les établissements sanitaires et médico-sociaux. Pour garantir l'effectivité de ce droit individuel, le jury lors[...]Article
Cet article détaille les préconisations de la conférence de consensus du 11 janvier 2005, sur le thème "Liberté d'aller et venir dans les étabilssements sanitaires et médico-sociaux, et obligation de soins et de sécurité".Article
Cet article pose le problème de la libre circulation des personne dans le cadre des institutions sanitaires et médico-sociales, et la garantie de leur sécurité. Il indique notamment qu'une clarification des attentes quant à la liberté d'aller et[...]Article
Le centre de planification et d'éducation familiale de la Nièvre a mis en place des cycles de rencontres autour de l'intimité et de la sexualité dans des établissements accueillant des personnes handicapées mentales : présentation de la démarche.Article
Le C.A.L.M.E. (Centre d'Accueil et de Loisirs Médicalisés Expérimental) est un établissement médico-social qui se situe en complémentarité avec les services sanitaires et établissements médico-sociaux et en relais des familles, pour proposer aux[...]Livre
M. Jaeger ; J-F. Bauduret ; B. Dubreuil ; R. Dumont ; J-P. Hardy ; R. Janvier ; J-R. Loubat ; Y. Matho | Paris : Dunod | Action sociale | 2005Cet ouvrage, écrit par un ensemble d'auteurs spécialisés des questions de législation et de management en lien avec le travail social présente l'essentiel des fondamentaux du métier de directeur d'un établissement spécialisé : - un rappel histor[...]Livre
Comment diriger une structure sociale ou médico-sociale en préservant le sens du travail social ? A l'heure de la décentralisation, des réglementations de plus en plus contraignantes, de la marchandisation des prestation et de l'exigence des usa[...]Livre
La réflexion se développera en trois parties : des mutations sociales à la nouvelle donne associative et pratiques managériales originales.La première partie prend acte des bouleversements intervenus dans l'environnement des associations, repère[...]Livre
Ce guide explique de manière claire sous forme de fiches tout ce qui peut concerner les personnes handicapées au quotidien pour leur permettre de surmonter les obstacles de leur handicap. De façon claire et précise, il présente :- l'ensemble des[...]Livre
Cette grille a pour objectif de permettre aux services qui l'utilisent de faire le point sur leur fonctionnement et d'identifier les domaines dans lesquels des améliorations sont possibles. Les domaines concernés sont les suivants : projet et or[...]Livre
La loi du 2 janvier 2002 instaure l'obligation d'évaluation interne et externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux. La DGAS (Direction générale de l'action sociale) a mis en place un groupe de travail technique constitué de [...]Livre
"Dans ces douze conférences adressées aux acteurs du travail éducatif et social et de l'éducation spécialisée, l'auteur propose une réflexion sur les sujets essentiels à leurs pratiques quotidiennes. A partir d'un ensemble de récits et d'analyse[...]Livre
"Faut-il des "managers" pour le social ? L'approche compétence, les démarches qualité, etc. ne sont-elles pas des tentatives pour normaliser un secteur toujours un peu à part, en le conformant davantage aux principes d'une économie et d'une soci[...]Livre
L'objectif de l'auteur, consiste à intégrer les actions sociales et médico-sociales dans le monde économique et marchand "ordinaire" ; ce sans perte d'âme et de morale ou excès de libéralisme.Il s'agit de contribuer, auprès des différents acteur[...]Livre
"Cet ouvrage a pour ambition de contribuer à la construction du champ théorique de la professionnalisation tant dans l'espace du travail que dans celui de la formation." Les auteurs donnent ici des exemples concrets de professionnalisation relat[...]Usuel
La démarche de diagnostic pour élaborer le schéma départemental pour les personnes en situation de handicap comprend trois phases :- première phase : réalisation d'un diagnostic quantitatif et qualitatif par rapport aux besoins et aux structures[...]Article
Ce dossier montre que les textes juridiques relatifs aux droits des usagers commencent à peine à entrer dans les moeurs, et causent des changements en profondeur. Bien que jugée par tous nécessaire, cette loi provoque des résistances, et une cer[...]Article
La loi du 09 décembre 2004 autorise le gouvernement à légiférer par ordonnances pour simplifier le droit dans des domaines très variés. Il est question ici de mesures de simplification :- dans le domaine de l'action sociale (admission à l'aide [...]Article
S'il est bien une préoccupation commune des établissements sociaux, c'est l'adaptation à des besoins nouveaux qui émergent et à un environnement en mutation constante (loi du 2 janvier 2002, droits des usagers).Ce dossier présente les changement[...]Article
La loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale a définiune nouvelle procédure de création des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Le point sur cette procédure.Article
Dossier sur le contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux, renforcé par la loi du 2 janvier 2002. Ces contrôles sont souvent mal vécus par les directions des établissements, qui témoignent d'expériences douloureuses ou insatisfaisante[...]Article
Ce dossier porte sur la FEHAP, une fédération d'employeurs importante du secteur sanitaire, médico-social et social à but non lucratif. Elle totalise 2750 établissements et services et emploie 180 000 salariés.Sont traités dans ce dossier :- les[...]Article
"L'évaluation de la qualité de vie est un enjeu qui ouvre des perspectives dans le contexte de l'estimation des résultats des prises en charges. L'auteur propose ici une échelle étayée sur quelques concepts originaux, propres à la rendre perform[...]Article
Les établissements de l'action sociale depuis la loi du 2 janvier 2002 doivent travailler selon ce qu'il est convenu d'appeler un "système de qualité" porté sur "la mise en place planifiée, systématique et documentée des responsabilités, des pro[...]Article
Dans les institutions, quelles soient de soin, ou résolument tournées vers le soicial et l'accompagnement de la vie quotidienne doivent répondre aux besoins des patients dans leurs besoins de confort et de sécurité.La bientraitance doit se démon[...]Article
L'accord d'avril 2002-01 entre l'Unifed (fédération des syndicats d'empoyeurs), la CFTC, la CGC et la CFDT est désormais applicable aux personnels soignants, éducatifs, d'animation, de maintenance et de sécurité, aux surveillants et aux veilleur[...]Article
Cet article porte sur la première génération des indicateurs médico-socio-économiques instaurés par le décret budgétaire du 22 octobre 2003 qui doivent être opérationnels en 2005. Il indique comment la collecte s'organise à partir d'informations[...]Article
Le ministre de la famille souhaite rénover les dispositifs de protection de l'enfance en lançant deux groupes de travail qui feront des propositions concrètes d'amélioration pour le premier semestre 2005. Présentation des charges qui incombent à[...]Article
"Que les jeunes handicapés mentaux aient droit à une vie sexuelle est aujourd'hui reconnu. Mais une volonté institutionnelle de protection en limite l'application. La DDASS de Seine-Saint-Denis a réuni le 22 septembre dernier des professionnels [...]Article
Cet article de prospective examine les effets de l'évaluation au sein des établissements publics, et montre qu'une des utilités sociales de l'évaluation est d'aboutir à une amélioration de la situation examinée, qu'il s'agisse d'un parcours indi[...]Article
Cette deuxième partie des ASH supplément comprend trois parties : les fondements et les missions de l'action sociale et médico-sociale ; les droits et libertés individuels de l'usager ; les modalités d'exercice des droits des usagers avec présen[...]Article
L'auteur tente de distinguer le concept de qualité de celui de démarche qualité : le premier évoquant un état de fait, le second, un processus volontaire global qui permet à un opérateur de garantir un niveau de qualité et sur quoi doit porter l[...]Article
Dossier thématique sur les questions du rapport entre l'avancée en âge et le handicap qui pose les questions auxquelles la société est confrontée : la coexistence d'un nombre croissant de personnes de tous âges, vivant mieux et plus longtemps e[...]Article
Ce dossier fait le point sur les droits des parents lorsque leur enfant est placé dans un établissement hospitalier ou médico-social :- autorité parentale maintenue ;- droit de savoir ;- accès au dossier ;- droit de ne pas tout dire ;- le contra[...]Article
Présentation des modifications apportées par le décret budgétaire et comptable du 22 octobre 2003 dans la gestion au quotidien des établissements sociaux et médico-sociaux. Entretien avec J-P Hardy, auteur du décret, sur les principaux points de[...]Article
Une étude prospective menée dans le secteur social et médico-social associatif montre que les salariés du secteur social et médico-social sont plus âgés que la moyenne nationale : entre 2000 et 2010 le nombre des salariés âgés de plus de 55 ans [...]Article
Depuis 20 ans environ, quel que soit le type d'établissement fréquenté, les personnes les plus âgées représentent une part croissante de la population accueillie. Cette étude présente les orientations de prises en charge les plus fréquentes selo[...]Article
Depuis le vote de la loi du 2 janvier 2002, les directeurs d'établissement sont sous le feu croisé des usagers et de leurs familles, des organismes de contrôle et de tarification, des salariés, et pour finir, de son Conseil d'administration.Article
Un récent décret élargit le champ de l'accueil temporaire des personnes handicapés aux personnes âgées. Cet article en énonce les conditions de mise en oeuvre dans les établissements médico-sociaux en décrivant la prise en compte des besoins des[...]Article
Ce dossier présente la fonction de directeur dans le secteur social et médico-social. Il soulève les interrogations auxquelles sont confrontés les dirigeants et montre que les réponses sont complexes car le pouvoir est fractionné entre financeur[...]Article
"Les textes législatifs récents "loi du 2 janvier 2002" et "les référentiels de compétence" des métiers questionnent peu ou prou les pratiques sur les plans juridiques, sociaux et médico-sociaux par le biais de l'évaluation ; ils viennent interp[...]Article
L'auteur fait le point sur le management des compétences et sur le développement des méthodes et des postures favorisant la connaissance des tâches, des responsabilités et des sujétions de chacun des postes concernés. Il explique par des schémas[...]Article
Cette Tribune libre est un cri d'alarme de professionnels. Selon eux, l'ambition de la loi rénovant l'action sociale et médico-sociale est mise à mal par certaines décisions administratives relatives notamment aux mesures d'investigation et d'en[...]Article
La France vient d'être condamnée par le Conseil de l'Europe pour violation des obligations qui lui incombent à l'égard des personnes autistes. A cette occasion, un point est fait sur les structures d'accueil existantes en France, leur peu de pla[...]Article
Cet article fait le point sur l'application obligatoire ou volontaire d'une convention collective. Quelles sont les obligations de l'employeur en cas d'application volontaire ? Le point est ensuite rapidement fait sur les conventions du secteur [...]Article
Les établissements relevant de la convention collective de 1951 ont collectivement dépassé le seuil légal d'embauche de travailleurs handicapés suite à un accord de la branche professionnelle. Cet article récapitule les étapes de mise en applica[...]Article
Le premier chapitre est consacré à l'organisation du secteur de l'action sociale et médico-social : le rôle du CNOSS et des CROSMS, les schémas d'organisation sociale et médico-sociale, la coordination et la coopération, l'évaluation, l'améliora[...]Article
"Cet article tente de résumer l'analyse sur laquelle nous faisons réfléchir les équipes, tant au niveau du contexte idéologique que sur les représentations qui président à l'évaluation de la qualité du service, afin de les amener à une dynamique[...]Article
Sont présentés dans ce numéro, le rapport moral de l'ADAPT pour l'année 2003, la position de l'ADAPT par rapport au projet de loi de 1975 sur les personnes handicapées, les actions menées par l'ADAPT, la vie des établissements (enfants et adulte[...]Article
La prévention spécialisée a été inscrite dans les missions de l'aide sociale à l'enfance du département (ASE) rappelle la DGAS mais la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action et médico-sociale l'exclut de la nomenclature des établissements et s[...]Article
De nombreux établissements sociaux et médico-sociaux ont aménagé des bars. C'est un lieu où on est heureux de se retrouver et où se construit des liens éducatifs.Article
Face à l'inquiétude et aux interrogations de plusieurs mouvements associatifs, la direction générale de l'action sociale clarifie la place de la prévention spécialisée dans la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale.Article
Synthèse du contrat d'études prospective de la branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale à but non lucratif lancé en avril 2000 par le Ministère chargé des affaires sociales, la DGEFP et l'UNIFED avec le concours des OPCA Promofaf[...]Article
A l'occasion de la mise en place de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale, la direction de l'action sociale a souhaité présenter les différentes approches qui concourent à l'amélioration de la qualité. Il s'agit de[...]Article
Une note DGAS/5B n° 184 du 22 avril 2004 précise les indicateurs qui seront expérimentés pour comparer les coûts des établissements et services volontaires. L'objectif est de réduire les inégalités dans l'allocation de ressources. L'expérimentat[...]Article
Et si formaliser les relations avec les usagers, circonscrire les missions de chacun, développer l'évaluation, bref, appliquer au management des associations des secteurs social et médico-social quelques principes "gestionnaires" n'avait pas que[...]Article
Cet article présente le mastère spécialisé en management de structures d'action sociale dont l'enseignement est proposé à Marseille. Son objectif est de marier la culture de l'intervention sociale et celle du management, en formant des dirigeant[...]Article
Y. Michelon ; C. Niggli ; M-F. Waquier |Présentation des différents projets d'établissements et de projets d'activité dans des structures pour enfants et adultes autistes (IME, IMPRO, CAT...).Article
Présentation synthétique du Conseil National de l'Evaluation sociale et médico-sociale (CNESMS) :- les instances de l'évaluation ;- les missions du CNESMS ;- la composition du CNESMS ;- le fonctionnement du CNESMS ;- les obligations pesant sur l[...]Article
Le programme régional d'inspection piloté par la MRIICE (Mission régionale et interdépartementale inspection contrôle évaluation) intègre depuis 2002 la prévention et la lutte contre la maltraitance à l'encontre des personnes vulnérables accueil[...]Article
E. Duval |Ce dossier montre que l'informatique peut-être un moyen de gérer l'information pour aller plus loin dans la conduite d'un projet d'établissement et le suivi de la qualité, ainsi que dans la délégation de pouvoirs. Des expériences de passage d'un[...]Article
Suite du dossier sur la réforme des régimes des autorisations des établissements et services du secteur privé ou public.Trois principaux changements :- en cas de non réponse de l'autorité compétente pour délivrer l'autorisation, à l''expiration [...]Article
La création, la transformation ou l'extension des établissements et services sociaux et médico-sociaux sont soumises à une autorisation administrative préalable définie par la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale. De[...]Article
Ce dossier se propose de faire un point sur les nouveaux enjeux territoriaux, qui s'imposent comme des entités à part entière dans le cadre de la décentralisation. La logique de réseau devient incoutournable en tant qu'outil de travail.Article
Quatre directeurs d'établissement témoignent de leur expérience de partenariat sur des territoires bien identifiés, en intégrant les nouvelles politiques de la ville, en participant à la vie locale...Article
P. Sanchou ; J. SANCHEZ ; C. Thouvenot ; M-C. Baniol ; C. Valdevit ; F. Delabre ; C. Naudin |Ce numéro est consacré à la production de mémoires DSTS 2002 sur le travail social et la participation.Le thème de la participation a été retenu car il permet l'articulation des diverses perspectives susceptibles de modifier les pratiques profes[...]Article
Après avoir rappelé les grands principes de la loi du 02 janvier 2002, cet article propose un tour d'horizon des principales novations de la loi auxquelles devront répondre les CCAS. Il revient également, toujours dans le cadre de cette loi, sur[...]Article
L'exercice du contentieux de la tarification sanitaire et sociale est particulièrement complexe. Mais si rien n'est laissé au hasard, les gestionnaires auront des chances d'avoir gain de cause. Tout ce qu'il faut savoir pour la composition d'un [...]Article
Les comités régionaux de l'organisation sociale et médico-sociale sont créés. Les CROSMS se composent de 31 représentants du secteur social et médico-social. Ils sont consultés sur les demandes d'autorisation, de création, de transformation ou d[...]Brochure
Cette enquête sociale de 2001 fait état du nombre d'enfants autistes nés dans la région, les modalités de prise en charge et le taux d'accueil dans les établissements spécialisés (internat, externat). Sont également abordés les troubles associés[...]Livre
Outil de travail qui présente en introduction un rappel historique du passage de l'assistance publique à l'aide sociale puis trois parties : l'organisation sanitaire et sociale comprenant le cadre administratif sanitaire et social aux différents[...]Usuel
Livre
Ce guide de réflexion éthique propose les chapitres suivants : - Intervenir auprès des familles : les représentations d'une pratique - Les représentations des familles et les familles réelles : deux univers ? - Des valeurs en cause - Le passage [...]Livre
Depuis la loi du 2 janvier 2002, la démarche d'évaluation tend à se généraliser dans les établissements. Cet ouvrage propose une méthodologie complète, permettant aux responsables d'établissements de répondre efficacement à cette obligation."L'é[...]Brochure
Cette note, à l'occasion de la mise en place de la loi du 2 janvier 2002, présente une typologie des actions visant à l'amélioration de la qualité du service rendu par les établissements et services sociaux et médico-sociaux. Elle développe aus[...]Livre
Cet ouvrage collectif dont le fil directeur est l'itinéraire de vie des personnes handicapées mentales, dès leur naissance jusqu'à la vieillesse nous donne à réfléchir sur les actions politiques, sociétales, professionnelles et législatives en f[...]Article
Point de vue, d'une enseignante-chercheure sur le management dans le secteur sanitaire et social qui pour elle relève d'une double dialiectique : la première marque l'actuelle confusion entre la fin et les moyens ; la seconde occulte les tension[...]Livre
J-C. Becker ; C. Brissonnet ; B. Laprie ; B. Miñana | Montrouge : ESF Editeur | Actions Sociales / Référence | 2004"Le projet d'établissement ou de service constitue un référentiel et un outil de pilotage incoutournables" surtout depuis la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale. "La démarche et les contenus proposés, structurés et [...]Livre
C'est à partir de l'analyse de situations-problèmes apportées par des acteurs de terrain que cet ouvrage aborde le travail quotidien du directeur d'établissement. Parmi les questions traitées : Comment susciter la démarche de changement dans une[...]Article
Ce dossier présente la réforme de la procédure d'autorisation de création, de transformation ou d'extension des établissements et services sociaux et médico-sociaux, dans le cadre de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-s[...]Article
Le décret n° 2003-1134 du 26 novembre 2003 fixe les missions et la composition du conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale.Article
Le secteur social et médico-social a réalisé son premier CEP (contrat d'Etude prospective). Il met en évidence les problèmes aigus de la branche : accroître l'offre de formation qualifiante, mieux l'adapter aux besoins des établissements et de l[...]Article
Cet article est consacré à la simplification sanitaire (ordonnance dite de "simplification sanitaire" n°2003-850 du 4 septembre 2003, JO du 6 sept) et décrit les mesures concernant d'une part, l'organisation administrative et le fonctionnement d[...]Article
Détails des dotations complémentaires attribuées aux établissements et services accueillant des personnes handicapées, aux centres de cure ambulatoire, aux centres spécialisés de soins aux toxicomanes et aux appartements de coordination thérapeu[...]Article
Dans le cadre de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale, une nouvelle procédure est applicable à la campagne budgétaire 2004. Présentation des principes budgétaires et comptables, de l'établissement des propositions[...]Article
Avec la publication des textes d'application de la loi du 2 janvier 2002, le décret budgétaire et comptable fixe la procédure de tarification des établissements sociaux et médico-sociaux, et leurs modalités de financement. Cet article est consac[...]