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Livre
À l'usage des professionnels de la culture, ce guide décrit ses recommandations de bonnes pratiques dans l'accueil de personnes présentant un handicap mental dans les lieux culturels. Cette catégorie de public est présentée au préalable, avant d[...]Article
Seize établissements et services d'aide par le travail (ESAT) se sont associés pour mettre en oeuvre une démarche commune d'évaluation interne. Ils ont adopté la méthode Equalis AB.Livre
A travers des études de terrain, l'auteure montre que la microfinance (le crédit et le microcrédit) et la gouvernance locale (la corruption, la décentralisation, etc.) ne peuvent pas remplacer l'action des politiques publiques. Elles sont les se[...]Livre
Ce livre présente l'histoire et les fondements de la politique de la ville, les dispositifs existants (CUCS, Plan Espoir Banlieues...) avec une structuration par grands domaines : éducation et réussite éducative ; formation, insertion, emploi ; [...]Rapport
La Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) présente son rapport 2010 avec un rappel sur les modes de gouvernance au sein de la CNSA ; la prospective pour une politique de prévention au service de l'autonomie et une présentation de[...]Rapport
Une première partie de ce rapport établit un état des lieux des aides en faveur des quartiers défavorisés. Une seconde partie décrit l'ensemble des zonages dans lesquels s'inscrivent les actions en faveur des quartiers défavorisés. La troisième [...]Rapport
Le présent rapport, consacré à l'évaluation des programmes interdépartementaux d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie (PRIAC), synthétise les constats et recommandations d'une mission d'enquête décidée dans le cadre du program[...]Article
La nouvelle loi relative à l'orientation et à la formation tout au long de la vie du 24 novembre 2009 modifie en particulier des dispositions concernant les salariés et les organismes paritaires collecteurs agréés (Opca). Quel est l'impact pour [...]Article
Numéro juridique consacré à la présentation complète du dispositif du revenu de solidarité active, instauré le 1er décembre 2008, vingt ans après la création du revenu minimum d'insertion et entrée en vigueur le 1er juin 2009. En sus de rendre l[...]Article
Numéro consacré à la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation tout au long de la vie. Au sommaire les incidences de ce texte sur l'organisation et le financement du système de formation, sur les dispositifs de formation[...]Article
Les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) seront bientôt obligatoires pour les plus importants établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESMS), y compris ceux accueillant des personnes âgées dépendantes. Dossier jurid[...]Article
Quelles propositions trouve-t-on dans le Livre vert sur la politique de la jeunesse ? Evoque t-il le secteur de l'animation ?. Telles sont les questions de ce dossier qui tente de décrypter les réforme du gouvernement aujourd'hui amorcées en dir[...]Article
La loi Hôpital Patients Santé et Territoires (HPST) va reconfigurer le paysage médico-social. Analyse du titre IV de la loi intitulé : "l'organisation territoriale du système de santé" Ce titre traite notamment de la création des Agences régiona[...]Article
Moderniser le système de santé, continuer à garantir sa qualité et permettre l'accès de tous aux soins. Tels sont les objectifs poursuivis par la loi "HPST" du 21 juillet 2009. Ce numéro aborde : les mesures concernant les établissements et serv[...]Article
Quel est le prix de l'animation ? Quelle part doivent prendre les dimensions respectivement de la vente des prestations qu'elle fournit, mais également de l'action bénévole et des subventions qui la font vivre ? Qu'est-ce que la gratuité ? Comme[...]Article
Bien que des textes encadrant l'exercice de l'éducation thérapeutique existent, cette démarche de renforcement des capacités du malade et/ou de son entourage à prendre en charge l'affection qui le touche sur la base d'un projet de soins, se met [...]Article
Pour l'auteur, éducateur spécialisé, formateur et membre du CERA (centre d'études et de recherches appliquées), la création des pôles ressources constitue une réelle avancée pour le développement et la reconnaissance de la recherche en travail s[...]Article
Suite à la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) votée le 21 juillet 2009, ce dossier juridique présente les compétences des Agences régionales de santé (ARS) et l'impact sur le secteur médico-social avec la liste des structures con[...]Article
Des conseils pour élaborer un plan de formation dans le cadre d'une association d'aide à domicile.Article
Dossier spécial sur l'aide à la gestion locative sociale (AGLS) : le métier, ses fonctions (lutte contre l'isolement, régulation de la vie collective, prévention et gestion des impayés, médiation avec les services extérieurs), le projet social,[...]Article
Cet article montre en quoi la dotation globale et le prix de journée, les deux principaux modes de financement des établissements, relèvent de deux conceptions très différentes du travail social. Et il plaide pour le développement de la tarifica[...]Article
Ce dossier montre que la crise touche le secteur social et au rang des premières victimes, les travailleurs handicapés. Des directeurs d'établissement font face aux conséquences de la crise en proposant - un repositionnement sur d'autres marchés[...]Article
"Regroupement d'assistantes maternelles, crèches d'entreprises, microcrèches : faute de droit opposable à la garde d'enfants, le gouvernement met les bouchées doubles pour développer l'accueil de la petite enfance. Mais ce pourrait être aux dépe[...]Article
Le fonds solidarité logement joue un rôle déterminant dans la prévention des impayés et des explulsions et constitue de plus en plus le dernier filet de la politique sociale du logement. D'où viennent les FSL ? Comment fonctionne ce dispositif ?[...]Article
"La psychiatrie, en danger de normalisation gestionnaire ?La psychiatrie fait-elle l'objet d'une réduction drastique de moyens humains, doublée d'une mise au pas sécuritaire et d'une ferme reprise en mains des démarches thérapeutiques ? C'est en[...]Article
J.-M. Servet, membre du Centre européen de recherche en microfinance, donne son point de vue sur la microfinance pour aider les chômeurs à aider leur propre activité.Article
Bilan relatif au transfert des fonds de solidarité logement aux département et à leur utilisation par les ménages français. Comment fonctionne ce dispositif ? ESt-il également mis en oeuvre dans toutes les régions ?Article
Les dispositifs médicaux ont été réintégrés depuis le 1er août 2008 dans le forfait "soins" des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes. Cet article fait le point sur le champ d'application de cette mesure, sur ses modalité[...]Article
P. Hidalgo ; F. Roux |Dans un contexte de crise sociale, de perte de financements, d'appels à projets et de multiples dispositifs, les acteurs de l'éducation propoulaire -centres sociaux, maisons des jeunes et de la culture, foyers ruraux, font part de leurs inquiétu[...]Article
Dans le bilan de la loi Handicap du 11 février 2005, des inquiétudes sur le financement des mesures transparaissent : l'accompagnement des enfants handicapées dans le cadre de l'intégration scolaire, par des AVS (auxiliaire de vie scolaire). Mai[...]Article
Une pallette d'innovations techniques appliquées aux services à l'usager sont présentées dans ce dossier afin de sensibiliser les CCAS à leur utilisation. Quels sont les avantages mais quels sont aussi les freins à l'utilisation des ces technolo[...]Article
Partant du constat que les collectivités publiques délaissent le système des subventions au profit de la commande publique par appel d'offres, cet article se fait l'écho des inquiétudes des associations du secteur social, et analyse les implicat[...]Article
Dans la deuxième partie du dossier, présentation des dispositions concernant la branche vieillesse, celles relatives à la hausse du pouvoir d'achat des retraités les plus modestes et à l'emploi des seniors, l'amélioration des prises en charge de[...]Article
Déclinaison des principales mesures relatives aux établissements et services du secteur médico-social votées dans la loi de financement de la sécurité sociale en décembre 2008. Parmi les nouveautés : des mesures spécifiques aux EHPAD avec mise e[...]Article
H. Delmotte ; C. Maisonneuve ; P. Champvert ; C. Jarry ; A. Vasselle |Débat et échanges de points de vue autour du projet de loi en cours sur la notion de cinquième risque de protection sociale à savoir coment financer, dans les années à venir la prise en charge des personnes âgées dépendantes.Article
Après un éclairage sur la situation des collectivités locales avant la crise financière, et l'évolution du système de crédits aux collectivités locales, cet article pointe les dégâts des produits financiers risqués qui leurs sont proposés.Article
Détail de l'harmonisation de la comptabilité des établissements sociaux et médico-sociaux ainsi que de leurs structures gestionnaires.Article
Les articles de ce dossier abordent le sujet de l'éducation thérapeutique sous plusieurs angles, conceptuel, méthodologique, organisationnel, politique, économique... et tentent de répondre à plusieurs questions : Comment organiser l'éducation t[...]Article
Ce dossier déplore la baisse des financements pour lutter contre le sida.Article
Deuxième partie du dossier sur l'hébergement des demandeurs d'asile en centres d'accueil : le financement de la prise en charge et les modalités de sortie des centres.Article
Le budget pour 2009 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes âgées ou handicapées est placé sous le signe de l'austérité. Ce budget est marqué par l'objectif de réaliser des économies au titre de la convergence tar[...]Article
Présentation des mesures de la loi de financement de la loi de sécurité sociale pour 2009 adoptée par le Parlement. Au sommaire : - les mesures relatives à l'assurance maladie ; - les dispositions relatives à la branche famille.Article
Interview de J. Mossuz-Lavau, docteur en science politique, chargée de cours sur "Genre, féminisme et sociétés". Elle s'inquiète du désengagement de l'Etat vis à vis du planning familial qui a des inquiétudes sur le financement de ses consultati[...]Article
Après avoir étudié l'évolution des ressources des associations, avec l'idée que les collectivités locales compensent la baisse des aides de l'Etat, ce dossier analyse les liens entre régions et associations, en s'appuyant sur l'exemple de la rég[...]Article
Suite aux nombreux décrets parus en toute fin d'année 2008, cet article détaille les conditions d'accès à la profession de mandataire judiciaire, personne physique ou morale (niveau, expérience professionnelle puis formation) avec le statut part[...]Livre
Ce guide (9 ème édition) présente le dispositif de l'aide sociale à l'enfance : définition et missions ; mise en oeuvre des mesures d'aide et de protection de l'enfance ; droit de l'usager ; prestations et modes d'intervention des services ; la [...]Livre
Ce livre présente dans une première partie, les chiffres de l'économie sociale et solidaire (données régionales). Un chapitre présente des outils de mesure (référentiel d'identification et de mesure de l'utilité sociale dans le Languedoc-Roussil[...]Rapport
L'apprentissage est ouvert au secteur public depuis la loi n°92-675 du 17 juillet 1992 portant diverses dispositions relatives à l'apprentissage, à la formation professionnelle et modifiant le code du travail. Le dispositif a été complété par l'[...]Livre
L'auteur, spécialiste des questions d'éducation et de formation, analyse de façon détaillée les faiblesses des réformes successives du système de formation professionnelle français. Il donne des repères pour mieux comprendre le fonctionnement de[...]Livre
Les auteurs mettent l'accent sur les phases opératoires et donnent les outils appropriés. Quand un projet a été conçu sérieusement, préparé minutieusement, élaborer avec discernement, sa mise en oeuvre en est facilitée. Pour eux, ce qui est plus[...]Livre
Ouvrage pédagogique sur le droit de la culture. Il est structuré en cinq parties : les acteurs de la culture ( l'administration étatique, les collectivités territoriales, le mécénat, les fondations, les intermittents, le respect du droit d'auteu[...]Livre
Ce guide est un outil permettant aux personnes malentendantes ou sourdes de mettre en place des stratégies de compensation afin de faciliter la communication. Après un chapitre sur l'audition, la faculté d'entendre et les situations de communica[...]Guide
Ce guide fait suite à la circulaire du 10/12/2008 relative aux modalités de conventionnement des SIAE. Il est conçu en deux parties : l'une sur le rapport d'évaluation entre le financeur et la SIAE ; l'autre partie est organisée sous forme de fi[...]Livre
Cet ouvrage donne des repères synthétiques permettant d'aborder la structuration du secteur de l'action sociale et médico-sociale. Il décline les grandes caractéristiques et lois fondatrices, puis la répartition des compétences, les différentes [...]Article
Dans le contexte actuel de crise financière, le gouvernement a modifié les prévisions économiques de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 et a repoussé le retour à l'équilibre au-delà de 2012 : recapitulatif des différentes mes[...]Dvd
D'après le professeur Muhammad YUNUS, inventeur du micro-crédit et prix Nobel de la paix en 2006, les populations pauvres peuvent être assimilées à des bonsaïs comme ils n'ont pas à leur disposition les moyens de se développer comme le font les [...]Brochure
Ce dossier comprend le texte de loi (n° 2008-1330), la synthèse de la loi faite par la revue ASH et les observations et propositions de l'UNIOPSS.Article
Le conseil d'Etat a annulé les règles de financement et de tarification des lieux de vie et d'accueil, issues du décret budgétaire et comptable du 7 avril 2006 visant essentiellement les établissements sociaux et médico-sociaux.Article
Interview du président du Syndicat national des médecins de PMI à propos des difficultés de la Protection maternelle et infantile.Article
Le budget des établissements ou services sociaux et médico-sociaux peut, à certaines conditions, comporter une part de dépenses liée aux frais du siège de l'organisme gestionnaire.Article
J. Roman |"Pourquoi appliquer aux associations qui ont un rôle de service public le principe de l'appel d'offres ?...c'est toute une logique de la mise en concurrence qui est étendue dans des domaines où, jusqu'à présent, la distribution des droits n'étai[...]Article
Ce dossier montre comment et à quelle condition, avec l'expérimentation sociale, le secteur social et médico-social est propice aux démarches innovantes. Il fait également un point sur les sources de financement des expérimentations sociales.Article
Un IMPro crée des postes d'"encadrants éducatifs de nuit". les nuits étaient assurés par les éducateurs spécialisés. De vives négociations ont lieu pour définir cette fonction.Article
Trois ans après le vote de la loi sur le développement des services à la personne, dont l'objectif était de créer des emplois, celui-ci n'est pas atteint. Le bilan est mitigé. De nombreux salariés ont un salaire conventionnel inférieur au Smic. [...]Article
Cet article soulève la question des incidences de la crise financière devenue crise économique et sociale sur les collectivités territoriales et les associations, qui doivent d'un côté gérer des recettes en diminution et de l'autre continuer à m[...]Article
Point de vue critique relatif à l'annonce faite par le ministère de l'Agriculture d'une baisse importante du budget 2009 en faveur du développement rural, baisse qui concerne les associations dédiées à l'animation en milieu rural.Article
Deuxième et dernier volet relatif aux centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) avec les mesures relatives à leur fonctionnement, à leur autorisation et à leur financement. Sont également développées les évoluti[...]Article
De nombreux CCAS/CIAS ont développé des ateliers et chantiers d'insertion, mais les propositions du Grenelle de l'insertion, notamment la mise place du contrat unique ou la réforme des financements, vont impacter leur mode de fonctionnement.Article
Le revenu de solidarité active sera généralisé en métropole au 1er juin 2009. A partir d'une enquête réalisée dans l'Eure et la Vienne, le dispositif RSA montre qu'il a donné lieu à un développement de dispositifs d'accompagnement et de mobilisa[...]Article
Les lieux de vie et d'accueil (LVA)ont été reconnus par la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'ation sociale et médico-sociale. La loi les a soumis à un régime particulier. Le point sur les LVA.Article
Article
On constate un essor important de l'intervention des fondations pour participer aux financement d'actions d'intérêt général ces cinq dernières années. Quels types d'actions et de projet sont financés ? Quelles craintes engendrent-elles aussi dan[...]Article
LES MODES D'ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS : CONCILIER VIE FAMILIALE, VIE PROFESSIONNELLE ET VIE SOCIALE
Ce dossier s'articule autour de trois chapitres : - le premier pose le contexte actuel : les déterminants socio-économiques des besoins et leurs caractéristiques, les différents modes d'accueil collectif ou individuel et les écarts entre l'offre[...]Article
L'auteur pense que le dispositif RSA (revenu de solidarité active) va dans le bon sens, mais manque de moyens.Article
Présentation par la direction générale de l'action sociale (DGAS) et la caisse nationale de solidarité (CNSA) des orientations pour l'année 2008 portant sur les actions de modernisation dans l'aide à domicile.Article
La réforme du revenu de solidarité active doit entrer en vigueur en juillet 2009. L'article décrypte le rôle clé que vont jouer les départements en cofinançant cette mesure avec l'Etat.Article
Article
Ce dossier montre que les temps de vacances et de loisirs peuvent être des lieux d'apprentissage de la décision pour les jeunes.Article
Un économiste rappelle l'objet du débat autour de la constitution d'un 5ème risque pour financer la prise en charge de la dépendance et du handicap.Article
Le plan "handicap visuel" doté d'un budget de 18 millions d'euros en quatre ans comporte 22 mesures articulées autour de trois axes d'actions fondés sur la dignité, l'autonomie et l'intégration de la personne handicapée.Article
Cet article présente les premières orientations envisagées par le gouvernement pour la mise en place du 5e risque lié à la dépendance. Afin de garantir le libre choix entre maintien à domicile et placement en établissement, le gouvernement propo[...]Article
L'association Ellipse (yvelines 78) lutte contre l'isolement et l'exlusion des personnes handicapées en leur proposant des activités culturelles et sportives. Elle souhaite que son travail soit reconnu et son action pérennisée.Article
Article
Récapitulatif de la loi 2006-396 et de ses obligations, quels étudiants remplissent les conditions pour être gratifiés ? Comment calculer son montant ? et comment financer cette gratification ?Article
"A l'occasion d'une table ronde sur les minimas sociaux organisée par les journalistes d'information sociale, Martin Hirsch, Haut commissaire aux solidarités actives, a apporté des précisions sur le fonctionnement et le financement du RSA. Un di[...]Article
L'auteur détaille dans cet article quels sont les point de consensus et d'interrogation des différents acteurs décisionnaires du cinquième risque (gouvernement, associations,...) sur son financement et la prise en charge des personnes.Article
Interview de Jean-Marie Barbier, président de l'Association des paralysés de France, et de Andrée Barreteau, de la Fédération hospitalière de France. Tous deux débattent du projet d'introduire au sein des agences régionales de santé un secteur m[...]Article
L'auteur présente l'association "Un hôpital pour les enfants à Poitiers" qui oeuvre auprès des enfants et adolescents hospitalisés. L'objectif de cette association étant exemplaire dans sa démarche au quotidien et dans sa volonté de formation pe[...]Article
La mobilisation des étudiants sur la gratification des stages cachent d'autres d'inquiétudes concernant leur formation et leur devenir professionnel. Retour sur la naissance d'un mouvement qui a soulevé bien des questions.Article
Cet avis du Conseil économique et social propose, à l'occasion de la présidence française, de clarifier le cadre d'action et d'organisation des services sociaux d'intérêt général et de reconnaître leur place dans la construction européenne. Au p[...]Article
Comment le droit communautaire s'applique-t-il aux SSIG (service social d'intérêt général) ? Après un rapide historique sur le traité de Rome et ceux qui le suivent qui traitent des services publics, le débat est relancé compte tenu des échéance[...]Article
Cet article se fait l'écho des inquiétudes des acteurs du secteur de l'aide par le travail vis-à-vis d'évolutions susceptibles de remettre en cause leur mission médico-sociale. Ils pointent notamment l'augmentation des pressions financières sur [...]Article
Article détaillant les modalités d'attribution, d'organisation, du RSA aux bénéficiaires de l'API. Les départements d'expérimentation sont également énumérés. La seconde partie revient sur l'accompagnement financier des expérimentations (prime d[...]Article
Ce numéro spécial dédié au maintien à domicile est composé de 4 chapitres et d'une annexe. Il commence par la définition du projet de maintien à domicile avec l'identification des interlocuteurs clés du projet, l'évaluation des besoins et les ac[...]Article
Cet article présente l'objectif de l'association Ellipse qui consiste à intégrer des personnes handicapées mentales dans leur vie sociale par le biais des loisirs adaptés.Article
Ce dossier présente les mesures qui concernent la branche maladie et la branche famille : l'ONDAM, la création de franchises médicales, l'accès aux soins, les dépenses de transport, l'accès aux données personnelles de santé ; la prestation de co[...]Article
Cet article se fait l'écho des réactions suscitées par la mise en oeuvre des nouvelles modalités de financement du réseau des missions locales, au travers d'une seule convention pluriannuelle d'objectifs et de résultats à atteindre.Article
Cet article présente dans une première partie une typologie des modes de conciliation entre vie professionnelle et vie familiale des mères de jeunes enfants en France, permettant ainsi de souligner les limites des hypothèses simplificatrices ado[...]Article
Face à la montée des flux migratoires en provenance des pays du Sud vers l'Europe, le ministère de l'Intérieur a mis en oeuvre des mécanismes juridiques négatifs susceptibles de combler les failles du système de sa politique d'arrêt de l'immigra[...]Article
"Expérimenté dans 27 départements, le revenu de solidarité active vise à lutter contre la pauvreté en incitant les bénéficiaires de minima sociaux à retravailler. Mais sa généralisation et son financement ne sont pas acquis."