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Cet article fait le point sur les difficultés rencontrées par les associations de différents secteurs, en raison des restrictions des crédits alloués par l'Etat.Article
A quoi sert un centre de planification ou d'éducation familiale ? Quelles en sont les missions, comment en obtenir le financement, quelles sont les procédures pour sa mise en place, quel personnel faut-il recruter... Cet article répond, bien que[...]Article
Cet article aborde le problème du recul des dotations en subvention des associations. Il en évoque les conséquences sur les CHRS, l'APA, et d'une manière générale dans le secteur de l'insertion par l'économique.Article
Cet article fait état des carences de la prise en charge des personnes âgées. Les besoins financiers, et surtout humains, posent les questions de la professionnalisation et des modes de gestion. Avec ses établissements mutualistes ou associatifs[...]Article
Dossier pratique sur la création d'une association :- comment trouver une idée ?- comment formuler le projet ?- quelles sont les démarches officielles à faire ?- comment monter un dossier des subventions privées ou publiques ?- comment trouver d[...]Article
Après 18 mois de mise en application, un bilan sur l'APA est présenté. Il témoigne du vif succès de cette allocation, mais doute du maintien d'un tel rythme financier, alors que les marges de manoeuvre des départements sont de plus en plus rédui[...]Article
Ce dossier sur les épiceries sociales explique en quoi le passage par ces magasins est présenté comme une étape ponctuelle vers une prise d'indépendance. Elles ne sont pas uniquement des lieux où les bénéficiaires consomment, mais des lieux d'en[...]Article
Pourquoi la création d'une 5 ème branche de sécurité sociale est-elle aujourd'hui envisagée pour répondre à la question de la prise en charge de la dépendance? Point de l'auteur participant à un groupe de travail mis en place par le ministère de[...]Article
La réforme des tutelles semble sur le point de voir le jour. Les propositions formulées par le groupe de travail sur l'évaluation médico-sociale portent sur un dispositif en deux étapes qui comprendrait : un "rapport d'évaluation de la situation[...]Article
Point sur la création d'un nouvel OPCA qui regrouperait tous les adhérents de la branche professionnelle médico-sociale dont les adhérents actuels de Promofaf et une partie de ceux d'Uniformation.Article
Cet article révèle les grandes lignes de la circulaire du 30 mai 2003, relative à la campagne budgétaire pour 2003 dans les établissements et services médico-sociaux et sanitaires accueillant des personnes âgées.Article
Cet article relate l'expérience de la municipalité d'Angers, qui a mis une dizaine d'appartements HLM du centre ville adaptés et équipés, à la disposition de personnes atteintes de maladies neuro-musculaires. Il examine les avantages, inconvénie[...]Article
Après un bref historique sur les maisons de vie apparues en 1990, cet article offre une description des objectifs poursuivis par de tels lieux (350 en France), en soulignant leur caractére hétérogène tant au plan des équipements que des statuts [...]Article
Cet article est une réflexion sur les conditions et les limites de la mission associative. Les principales fonctions exercées par les associations en tant qu'auxiliaires du service public y sont énumérées. Certaines insuffisances sont relevées [...]Article
Ce dossier complet fait le point sur l'une des questions majeures de la société contemporaine (la formation est le secteur qui s'est le plus développé dans l'économie ces dernières décennies) et fournit tous les éléments de la réflexion contempo[...]Article
A l'occasion d'une étape dans le projet de décentralisation du gouvernement, cette article se fait l'écho de l'Association des directeurs des affaires sanitaires et sociales (ADIRASS), mais aussi de fédérations, associations de professionnels qu[...]Article
Les réseaux de santé ont remplacé, depuis la la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, les réseaux de soins jugés trop restrictifs, avec l'intention d'élargir la coopération entre les secteurs hos[...]Article
Dossier complet sur les "résidences sociales" créées par décret du 23 décembre 1994 à l'initiative du Ministère du Logement. Elles proposent des logements meublés conventionnés à l'APL, visant à accueillir toute personne ou famille en difficulté[...]Article
Deuxième partie de ce dossier consacrée à la politique européenne de lutte contre les exclusions. Elle comprend la présentation des programmes et des fonds financiers :- les programmes de lutte contre l'exclusion au travail et dans l'emploi ;- l[...]Article
"Tour d'horizon des principaux outils institutionnels et financiers qui permettent à la politique européenne de lutte contre les exclusions de prendre corps".Article
L'accord sur les emplois et rémunérations de la branche de l'aide à domicile du 29 mars 2002, modifié par un avenant n° 1 du 4 décembre 2002, vient d'être accordé par les pouvoirs publics.Article
A l'appui de son pourvoi, la Fédération nationale des associations de réinsertion sociale (FNARS) soutenait notamment que les CHRS (Centre d'hébergement de réinsertion sociale) ne pouvaient pas mettre en oeuvre les actions d'insertion par l'acti[...]Article
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Après une suspension de 15 mois, les partenaires sociaux reprennent les travaux sur la réforme de la formation professionnelle. Quatre thèmes de travail sont prévus :- l'évolution démographique et la formation ;- la formation tout au long de la [...]Article
Présentation des principales mesures de la loi dont l'essentiel concerne les professionnels et établissements de santé : rationalisation des dépenses pour les établissements de santé, fonds pour l'emploi hospitalier sollicité pour la mise en oeu[...]Livre
S. Ebersold ; P. Evans ; ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES | PARIS : OCDE | 2003La présente recherche propose de cerner, autant que possible, les populations accueillies dans les établissements de l'enseignement supérieur. Elle entend aussi de cerner les modalités régissant le système de l'enseignement supérieur en termes d[...]Brochure
Ce rapport, rédigé par le député de la Loire, met en lumière l'insuffisance en moyens et en structures adéquates pour la prise en charge et l'accompagnement des enfants et adultes autistes.Il aborde les thèmes suivants : recensement de la popula[...]Article
Cet article commente le contenu de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2003 du 20 décembre 2002, en 3 points :I- Famille et retraite (le maintien partiel des allocations familiales pour les familles nombreuses ; la revalorisation d[...]Article
La Francophonie : 52 pays et environ 170 millions de personnes. Quel est le rôle de la formation pour le dévelopement durable des pays en voie de développement? Quelle place pour les organismes de formation français qui ont l'occasion de valoris[...]Article
Ce dossier explique et indique les différentes possibilités qu'on les parents pour protéger financièrement leur enfant handicapé :- les différents produits dont l'enfant est assuré ;- les produits souscrits par les parents ;- les solutions succe[...]Article
Lancé en avril 2000 pour restaurer le lien social dans les quartiers sensibles, le dispositif des adultes-relais a été reconduit dans le budget 2003 : analyse du dispositif (bénéficiaires, activités et financement, statut des adultes-relais).Article
Dossier qui donne des repères sur les travailleurs sociaux en France (répartition par secteurs d'emploi, répartition des stagiaires dans les départements et les villes) qui comprend une interview d'Elisabeth Dugué, sociologue, qui plaide plutôt [...]Article
Présentation du programme de rénovation urbaine du Ministre délégué à la ville et à la rénovation urbaine, J-L. Borloo.Article
Pour le directeur général de la FNARS, J-P Péneau, les objectifs des centres d'hébergement et de réinsertion sociale sont bien inscrits dans la loi du 2 janvier 2002 mais les moyens pour l'appliquer... ne sont tout simplement pas donnés.Article
Point sur la situation des retraités en France et sur les scénarios possibles de réforme.Article
La montée en charge plus rapide que prévue du nombre de bénéficiaires de l'APA et le coût de ce dispositif conduisent le secrétaire d'Etat aux personnes âgées à envisager sa réforme.Article
Quelle est la stratégie de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS) dans le domaine européen ? Quelles sont les avancées de l'Union européenne des deux dernières années en matière de lutte contre l'exclusion sociale et l[...]Article
Face à la montée en charge de l'APA, le secrétaire d'Etat aux personnes âgées envisage de réformer cette allocation afin d'en réduire le coût : arguments.Article
Présentation de l'une des propositions novatrices du rapport du sénateur Paul Blanc sur la politique de compensation du handicap : la création d'une allocation compensatrice individualisée garantissant une prise en charge effective, personnalisé[...]Article
PROMOFAF dresse l'état des lieux de sa politique partenariale régionale, partenariat autant avec les institutionnels (DRASS, DRTEFP, Conseil général) qu'avec les acteurs (entreprises, réseaux locaux). Quel impact sur la formation professionnelle[...]Article
Bilan des pratiques de la VAP permettant d'éclairer la validation des acquis de l'expérience.Article
Commentaire des circulaires qui mettent en oeuvre le nouveau Code des marchés publics avec pour objectif une meilleure adéquation du financement public aux besoins.Article
Une circulaire de la DGEFP précise les modalités d'attribution de l'aide à l'accompagnement en faveur des associations intermédiaires (AI), prévue par le second programme de lutte contre les exclusions. Cet article revient sur la nature de cette aideArticle
La loi rénovant l'action sociale pose le principe de l'évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Selon la façon dont le dispositif va se mettre en place, l'évaluation pourra améliorer la qualité des services rendus. Co[...]Article
Volet détaillé de la modernisation sociale concernant la validation des acquis de l'expérience.Article
L'accord du 29 mars 2002 fixe le cadre général des négociations sur l'unification conventionnelle du secteur sur : la classification et la définition des emplois, les rémunérations, le reclassement et reprise d'anciennement, l'entrée en vigueur [...]Article
Ce dossier fait le point sur le dispositif de l'APA :- les conditions générales d'attribution de l'allocation personnalisée d'autonomie ;- les modalités générales d'attribution de l'APA ;- l'allocation personnalisée d'autonomie à domicile ;- l'a[...]Article
Dernier volet de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale : il concerne le financement des établissements et services et le statut de leur personnel.En annexe, les dates d'application des dispositions de la loi.Article
Créé en 1972, comme la plupart des Fonds d'assurance-formation (FAF), Uniformation a grandi avec le temps. Il rassemble des entreprises reconnues par l'Etat (agréées, habilitées, subventionnées) de nature et de taille différentes, qui se retrouv[...]Article
Présentation des principales dispositions inclues dans la loi de financement de la Sécurité sociale qui fixe le cadre de la protection sociale pour l'année 2002.Article
Différents avis sur la mise en place de la CMU qui fête son second anniversaire et plus particulièrement les relations entre les CPAM et les acteurs sociaux de proximité, surtout les CCAS. Les partenariats devraient évoluer. Divers CCAS de l'hex[...]Article
L'arrêt Perruche stigmatise l'insuffisance des moyens financiers alloués aux personnes handicapées pour faire face à leur handicap.Point sur le droit à compensation.Article
Chaque année le document "formation professionnelle" du projet de loi de finances fournit les chiffres les plus récents disponibles sur les dépenses de formation réalisées par l'Etat, les régions, les entreprises, l'Unédic, ainsi que sur l'utili[...]Article
Présentation et explications des nouvelles mesures de la branche maladie - (dépenses de santé, fonds pour la modernisation des établissements de santé, fonds d'aide à la qualité des soins de ville, la tarification des EHPAD, les ressources prise[...]Livre
L'auteur dénonce l'exploitation des travailleurs handicapés dans certains Centres d'aide par le travail, le rôle de l'AGEFIPH, le rôle de certains directeurs d'établissement qui sont avant tout des financiers qui placent l'argent des association[...]Article
Données chiffrées de l'état de la formation professionnelle en 2000 abordant :- les financements de l'Etat, des régions, de l'Europe, des entreprises ;- la formation professionnelle des demandeurs d'emploi, des jeunes ;- les interventions en fav[...]Livre
L'ouvrage propose une aide pour la gestion d'un projet à vocation stratégique dans le domaine de la qualité et dans un contexte d'évolution du droit sanitaire et social ayant une forte incidence financière.Concret, pragmatique et documenté, il d[...]Article
Panorama de l'accueil temporaire des personnes âgées en France ? Qu'en est-il dans les faits ? Quels sont les freins à son développement ? Les structures d'hébergement temporaire sont-elles économiquement viables ?Présentation de réalisations d'[...]Brochure
Ce dossier comporte les textes législatifs (loi, décrets...) et des articles de revues. Pour chaque titre de la loi (VIII titres), une sous-partie rassemble les textes législatifs et les articles de presse le concernant. Définitivement adoptée p[...]Article
Les NTIC (Nouvelles technologies de l'information et de la communication) sont devenues un élement essentiel du développement économique mais aussi de l'accès à la culture, aux savoirs et aux droits.Ce dossier propose des méthodes pour créer une[...]Livre
Cet ouvrage est entièrement consacré à la rénovation de l'action sociale et médico-sociale (Loi du 2 janvier 2002).- le premier chapitre est consacré à la naissance des institutions et à leur cadre législatif;- le second chapitre aborde la genès[...]Article
La Commission européenne s'inspire de la consultation des acteurs sociaux pour proposer des axes de développement nouveaux au nombre de six :- développer des partenariats entre tous les partenaires publics et privés et les fournisseurs de servic[...]Article
Explications d'un acteur de terrain concernant les modifications apportées par le décret de janvier 2001 sur les mesures socio-judiciaires, notamment la médiation pénale.Article
Les demandeurs d'emploi affluent à l'ANPE pour bénéficier d'un PARE. Mais les moyens humains et financiers risquent de ne pas suivre. Des contentieux sont en perspective par le fait que les partenaires sociaux signataires du PARE ont voulu lier [...]Article
Suite et fin du dossier APA de l'ASH n°2238 du 23 novembre 2001 : on y trouvera le montant et le financement de l'APA à domicile et en établissement ainsi que les mesures sur la tarification des établissements hébergeant des personnes âgées dépe[...]Article
Nouvelle prestation servie dans les départements d'outre-mer, le revenu de solidarité assure aux allocataires du RMI de plus de 50 ans un revenu amélioré jusqu'à leur retraite, à condition qu'ils quittent le marché de l'insertion.Article
L'UNIDIC a précisé dans la circulaire du 22 octobre 2001 les modalités de mise en oeuvre du volet formation du Plan d'aide au retour à l'emploi et, notamment les conditions d'attribution d'aide à la formation.Un tableau récapitulatif présente le[...]Article
Informations sur la future loi sur l'économie sociale qui va moderniser les outils de l'économie sociale et installer les nouvelles familles de l'économie solidaire.Article
L'impact financier de l'APA suscite l'inquiétude des départements. Exemple du Puy-de-Dôme qui attend des retombées positives pour l'emploi.Article
Le co-financement des emplois-jeunes par l'Etat s'achèvera en 2002. Les employeurs se préoccupent de la pérennisation des activités qu'ils ont créées ou développées.Deux questions : comment faire vivre les activités sans la participation de l'Et[...]Article
Le FASILD est le Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations. Il remplace le FAS et engage une coopération étroite avec le service public de l'emploi et les entreprises.Le FASILD a mis en place un dispo[...]Article
Le point est fait avec deux représentants de la Commission Paritaire Nationale pour l'Emploi sur la mise en place du dispositif de formation en apprentissage des moniteurs-éducateurs et des éducateurs spécialisés.L'expérience vécue par un appren[...]Article
Le secteur de l'intervention à domicile continue de souffrir d'un manque de moyens et d'un manque de reconnaissance. En revanche, on assiste à un renforcement continu des services de soins infirmiers : mise en lumière de la problématique de ce s[...]Article
L'hospitalisation à domicile reste peu développée. Quelles en sont les raisons ? Réflexion sur les freins et limites de cette forme d'hospitalisation.Article
L'établissement d'un budget prévisionnel est une étape incontournable dans la conception d'un projet d'animation. Les deux fiches donnent des conseils, à travers l'exemple d'un budget de séjour.Article
L'annonce par le Medef de son retrait des organismes de gestion de la Sécurité sociale ne va pas bloquer le fonctionnement de la Sécu. Il devrait obliger à redéfinir le rôle de chaque partenaire. Aujourd'hui, le Medef joue l'autonomie des parten[...]Article
Les Ministères et la Caisse nationale des associations familiales se sont attachés à favoriser le développement de la médiation familiale.Des propositions sont faites :- définir la médiation familiale ;- reconnaître la médiation dans le droit ;-[...]Article
Bilan des dépenses d'action sociale qui s'articulaient autour de trois grandes fonctions : accueil des jeunes enfants, temps libres des enfants et des familles, accompagnement des familles et de leurs enfants. (avec l'appui des tableaux statisti[...]Article
Ce dossier sur la révision de la tarification des EHPAD se compose comme suit :- le maintien de la tarification ternaire : le contenu des trois tarifs, les trois sections tarifaires ;- la détermination des tarifs journaliers : la règle de calcul[...]Article
Données chiffrées sur les dépenses de formation professionnelle pour l'année 1999 : les financements d'Etat, des régions et des entreprises ; les dispositifs pour ls jeunes, les demandeurs d'emploi, les publics spécifique ; l'activité des presta[...]Article
La réflexion prospective menée par Uniformation sur son service de proximité et ses pratiques d'ingénierie de formation conduit l'OPCA de l'économie sociale à réaffirmer son rôle de prestataire de service paritaire.Article
Dossier juridique sur le financement de la formation professionnelle dans le secteur privé qui fait le point sur la question :- du champ d'application ;- de la contribution des entreprises de dix salariés et plus ;- de la contribution des entrep[...]Article
La réforme de la loi de 1975 sur les institutions médico-sociales, amendée par les députés, le 31 janvier 2001 s'articule autour de trois axes :- de promouvoir les droits des bénéficiaires et de leur entourage en affirmant "leur droit à une cito[...]Article
Circulaire du 15 septembre 2000 sur la place de l'économie sociale et solidaire dans le processus de contractualisation territoriale.Article
Les accueils de jour ne correspondent pas à une réglementation ou à un mode de financement spécifique. Ils résultent de la volonté d'acteurs de terrain de promouvoir un nouveau type de service gérontologique. Aussi sont-ils très divers quant à l[...]Brochure
ROUEN : PREDES 2001Ce document du Pôles de Ressources pour un Développement Économique Solidaire (PREDES) revient sur la journée de réflexion sur les conditions de création d'une caisse solidaire en Haute-Normandie. Les articles et comptes-rendus rendent comptent [...]Livre
Les jeunes font de plus en plus des études supérieures et se sont souvent les parents qui les prennent en charge. L'auteur analyse comment se nouent, dénouent et finalement se renouent les liens entre les deux générations.L'auteur tente de nous [...]Livre
L'auteur fait le point sur l'évolution de la médiation familiale en France. Tout en expliquant dans une première partie le paysage administratif de la médiation familiale, son fonctionnement et son organisation, le conseil conjugal et la médiati[...]Usuel
Cet ouvrage synthétise de manière structurée et concrète les dispositifs institutionnelles et juridiques qui régissent l'ensemble de la protection sociale.Une première partie explicite les origines et la construction des concepts essentiels.Une [...]Article
Résultats d'une étude effectuée sur le secteur associatif. Il fournit des données chiffrées inédites, un commentaire de celles-ci et propose une typologie des associations.Une première partie analyse l'organisation des ressources budgétaires des[...]Article
Rassemblement organisé par l'USGERES (Union des syndicats et groupements d'employeurs représentatifs dans l'économie sociale) faisant le point sur les expérimentations de validation d'acquis dans les secteurs de l'animation ou des services de pr[...]Article
La nécessité de faire de l'hôpital un lieu plus humain, ouvert à la cité, est aujourd'hui reconnue comme une priorité par l'ensemble du secteur médical hospitalier. Une convention signée le 4 mai 1999 entre les ministres chargés de la Culture et[...]Article
J-P. Claveranne ; M. Brémond ; A. Teil |Comment se définit une politique de soins ? Autour de quels principes ? (analyse à travers la réforme hospitalière et la régulation de la médecine ambulatoire). Le patient et le système de soins : quelle implication pour l'individu ?L'organisati[...]Article
Expérience du Point accueil jeunes de Dijon, où des jeunes en difficulté sont accueillis et écoutés puis orientés vers des partenaires extérieurs adaptés.Article
Les trois fonds d'assurance formation de l'économie sociale se sont regroupés pour une meilleure efficacité :- habitat-formation, Uniformation et Promofaf. Les travaux vont porter sur 4 thèmes :- la validation des acquis professionnels ;- la pro[...]Article
Présentation de ce dossier sur l'intégration professionnelle en milieu ordinaire des personnes handicapées :- jouer la carte de l'anticipation ;- rédiger clairement le principe du projet professionnel ;- trouver des partenaires ;- trouver des fi[...]Article
Les associations sont inquiètes, malgré les efforts financiers du Gouvernement par rapport à l'emploi, la santé, la CMU, la lutte contre les exclusions, de la non-parution de certains textes d'application, ce qui paralyse l'action des acteurs de[...]Article
Dossier relatif à l'implication de l'OPCA Promofaf dans la professionnalisation des emplois-jeunes : un accord cadre signé avec le Ministère de l'Emploi et de la Solidarité qui permet la mise en place d'aides spécifiques d'une part le bilan prof[...]Article
Le rapport d'activité annuel se décompose en :- l'activité en chiffres (plan de formation - alternance - CIF) ;- les dispositifs de financement : fonds d'intervention national, actions prioritaires régionales ; fonds social européen ;- les dispo[...]Article
La réforme du FNDVA (Fonds National pour le Développement de la Vie Associative) constitue un enjeu symbolique : la reconnaissance du secteur associatif avec la formation des bénévoles, le financement d'études et d'expérimentations.Informations [...]