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Cet article s'est appuyé sur l'observation de cinq stages de responsabilisation organisés par deux associations socio-judiciaires à destination des auteurs de violences conjugales. Il s'est plus particulièrement intéressé aux discours produits p[...]Article
Cet article s'intéresse à l'évolution des réponses pénales prononcées vis-à-vis des usagers de drogue. S'appuyant sur une étude d'un échantillon représentatif de dossiers judiciaires et de nombreux entretiens dans plusieurs juridictions français[...]Article
Une série de témoignages de détenus qui se retrouvent à purger une rallonge de leur peine pour des faits commis en détention (dégradation de cellule pour obtenir un transfert ou une sortie de quartier disciplinaire, insultes et violences contre [...]Article
Ce dossier revient sur la constitution du harcèlement de rue comme problème public en France. Il retrace les processus différenciés de pénalisation du harcèlement de rue en France et aux Pays-bas. Il montre que les politiques publiques d'aménage[...]Article
D. Salomon ; F. Marty |Cet article présente un groupe de parole destiné aux victimes d'agressions sexuelles, animé par un juriste et un psychologue.Article
Que risquent pénalement les humanitaires et les bénévoles en apportant leur aide à des étrangers en situation irrégulière sur le sol français ? Point juridique sur l'évolution des politiques publiques et des sanctions, sur la consécration et le [...]Article
Le règlement intérieur liste les droits et obligations des salariés dans l'entreprise. Ce numéro détaille ses caractéristiques, ses modalités d'élaboration ainsi que son contenu (santé et sécurité, discipline et clauses exclues) et en propose un[...]Article
Ce dossier fait le point sur la législation anti-tabac en vigueur et sur les obligations et responsabilités de l'employeur.Article
Conclusions et recommandations de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme (CNCDH) sur la privatisation de liberté des mineurs qui mettent en cause les résultats des centres éducatifs fermés (CEF).Article
Ce dossier est dédié à la responsabilité de l'employeur avec d'une part la responsabilité pénale : définition de l'infraction, constatation des infractions (liste des plus courantes) et moyens d'action, identification de la personne responsable,[...]Livre
Cet ouvrage est issu du colloque organisé à l'école nationale d'administration pénitentiaire (ENAP), en novembre 2015, par le centre interdisciplinaire de recherche appliquée au champ pénitentiaire (CIRAP) sur le thème qui s'inscrit dans le mouv[...]Livre
Destiné aux travailleurs sociaux et médico-sociaux soucieux de savoir partager une information tout en respectant les limites à ne pas dépasser, ce guide apporte des réponses précises et argumentées aux questions qu'ils se posent traditionnellem[...]Article
Dossier juridique sur le dispositif national de lutte contre la maltraitance des personnes âgées et handicapées en établissements et services médico-sociaux. Au sommaire : définitions de la notion de maltraitance, détection et signalement, suivi[...]Article
Cet article propose une analyse des données d'une enquête menée en 2010-2011 centrée sur les conditions de mise en oeuvre de stages de sensibilisation aux dangers de l'usage de stupéfiants. Il tente de mettre à jour les facteurs de différenciati[...]Article
Présentation de la loi sur la procédure de retenue (les force de l'ordre peuvent désormais retenir un sans-papiers durant 16 heures) et le "délit de solidarité".