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Les projets d'établissement ou de service sont des outils essentiels pour définir les orientations et donner du sens aux actions. L'évaluation ne pourra selon l'auteur produire des effets de transformation des pratiques qu'à condition d'implique[...]Article
Selon l'auteur les recommandations de l'ANESM, telles qu'elles sont formulées, contribuent à favoriser la constriuction identitaire du secteur social et médico-social et la reconnaissance de son professionnalisme. La danger pour les établissemen[...]Article
P. Lefèvre ; F. Charleux ; R. Vercauteren ; D. Gacoin ; B. Dubreuil ; J-L. Joing |Ce numéro double s'attache à décrypter, interroger et analyser les recommandations de bonnes pratiques professionnelles de l'ANESM à l'attention des établissements sociaux et médico-sociaux, relatives à l'évaluation de leurs activités et de la q[...]Article
Cet article présente la procédure de mise à la retraite d'un salarié, telle que modifiée par la loi 2009 de financement de la sécurité sociale.Article
"La psychiatrie, en danger de normalisation gestionnaire ?La psychiatrie fait-elle l'objet d'une réduction drastique de moyens humains, doublée d'une mise au pas sécuritaire et d'une ferme reprise en mains des démarches thérapeutiques ? C'est en[...]Article
La démarche qualité est-elle davantage une contrainte ou un réel progrès ? Ce dossier propose un éclairage pluridisciplinaire sur la qualité, les normes et procédures et la mise en place de l'évaluation dans les établissements accueillant des p[...]Article
Réflexions de B.Ennuyer, sociologue, Directeur d'un service d'aide à domicile, à propos de la certification des services à domicile par la norme AFNOR et autres procédures de bonnes pratiques.Article
Réflexions d'une psychologue du travail sur la qualité, l'écart résidant entre la qualité prescrite, telle que se la représentent les décideurs, usagers ou clients d'une prestation, et la qualité telle qu'elle est pensée par ceux qui réalisent c[...]Usuel
La première partie présente des repères pour aider les professionnels à identifier les situations de danger : définition du champ de la protection de l'enfance, de l'enfance en danger, de la maltraitance avec une typologie et une définition pour[...]Article
Depuis 2007, l'allocation de parent isolé (API) n'a plus vocation à se subsituer aux ressources dont peuvent disposer ses bénéficaires, notamment les autres prestations sociales et les créances alimentaires, mais doit désormais les compléter. L'[...]Article
Dans la circulaire n° DGS/MC2/2008/79 du 28 février 2008, la Direction générale de la santé donne ses instructions pour la mise en place des centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie.Cet article présente notamment l'ori[...]Article
Présentation des agents compétents, des procédures et des sanctions concernant le contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux, et incluant les dispositions de la loi réformant la protection juridique des majeurs (loi du 5 mars 2007).Article
Présentation de la prestation de compensation en établissement : conditions d'attribution, les aides couvertes par la prestation, la procédure d'attribution, les montants.Livre
Après un détour par l'histoire du droit d'asile, des origines à l'émergence d'une règlementation internationale, ce livre examine les dispositifs d'admission, les différentes catégories d'asile, les droits des bénéficiaires de l'asile. Il présen[...]Article
Deuxième partie du dossier consacré à la législation relative au regroupement familial (cf. TSA n°1117 du 1er juin 2007 pour la première partie), qui durcit les conditions de ressources et de logement et définit une procédure très stricte.Article
Dans cette première partie du dossier consacré à la législation relative au regroupement familial, point complet sur les conditions requises pour faire venir sa famille en France, à la fois pour le demandeur et pour sa famille avec des exigences[...]Article
Présentation des textes qui encadrent la réquisition de locaux vacants en vue de fournir un logement à des personnes qui en sont dépourvues.Article
La loi du 24 juillet 2006 relative à l'immigration et à l'intégration cherche à simplifier et à accélérer l'éloignement des personnes étrangères en situation irrégulière. Ce dossier présente les nouvelles procédures.Article
"Massification des maux sociaux et irruption de nouveaux publics, manque de moyens : le travail social change de visage." Les travailleurs sociaux ont souvent des difficultés à exercer leur métier, ayant peu de solutions à proposer et étant souv[...]Article
Dernier volet de la présentation de la procédure d'agrément des services à la personne ainsi que des avantages sociaux et fiscaux accordés aux structures agréées.Article
Les règles adoptées tendant à garantir la représentation du mineur d'âge lui retirent en réalité les quelques droits de la défense dont il disposait encore dans le le cadre des procédures d'asile et de maintien à la frontière : explications d'un[...]Article
Présentation des grandes lignes de la circulaire interministérielle du 17 janvier 2006 qui rappelle, en attendant une réforme, les principes du regroupement familial, définit son champ d'application, précise les conditions devant être réunies po[...]Article
Un arrêté définit le cahier des charges intervenant dans la procédure d'agrément des services à la personne. Cet agrément qualité s'impose désormais aux activités de services aux personnes à domicile concernant : - la garde des enfants de moins [...]Article
Point sur la procédure de dénociation et les effets qui en découlent au niveau de l'accord de branche.Article
"Mises en cause ou à l'origine de la procédure, les associations sont de plus en plus souvent confrontées à des actions en justice dont les frais peuvent être importants. L'aide juridictionnelle en permet une prise en charge totale ou partielle."Article
Avec la création de l'agence française de l'adoption (AFA), et la nouvelle réforme de l'adoption, sont rappelées les principales règles relatives aux différents types d'adoption, aux personnes pouvant adopter, aux enfants pouvant être adoptés et[...]Article
Dossier sur les enjeux actuels de la protection de l'enfance compreant les rapports de missions sur l'amélioration de la procédure de signalement de l'enfance en danger, l'amélioration de la prise en charge des mineurs protégés et la synthèse du[...]Article
En se présentant comme un outil médico-économique de l'activité hospitalière, le PMSI pose à la psychiatrie la question de confiance : la souffrance psychique et sa prise en charge pour les praticiens du soin psychique sont-elles solubles dans u[...]Article
La prestation de compensation permet de prendre en charge les surcoûts de toute nature liés au Handicap dans la vie quotidienne afin de restaurer l'égalité des chances des personnes handicapées. Ce dossier juridique présente en détail ce dispositif.Article
Présentation du plan de développement des services à la personne de J.L Borloo. Doté de 1,4 milliards d'euros sur 4 ans (2005-2008), il vise à permettre la création de 500 000 emplois nouveaux dans le secteur. Ce plan regroupe trois programmes :[...]Article
Cet article propose un court historique de l'autorité parentale apparue en 1970 pour remplacer "la puissance paternelle". Il apporte des informations sur les mutations des procédures, les droits mais aussi les obligations des parents, les sancti[...]Article
Cet article présente l'intérêt pour les familles, de l'autoréhabilitation de leur logement. Il indique quel est le public visé, comment monter un dossier, quel type de chantier est concerné, à quels professionnels de l'insertion s'adresser pour [...]Article
Dossier juridique sur les procédures budgétaires des établissements du secteur sanitaire et social :- les propositions budgétaires ;- la procédure contradictoire ;- la transmission des propositions budgétaires ;- les modifications des propositio[...]Article
Huit mois après sa mise en place, le dispositif du rétablissement personnel fait l'objet, dès le mois d'octobre, de 11273 demandes. Environ 22 % des personnes qui s'adressent aux commissions de surendettement personnel sont orientées vers cette [...]Article
Cet article fait un point précis sur la question de l'état des textes juridiques concernant l'entrée d'un mineur étranger isolé en France et son droit au séjour sur le long terme.Article
Ce dossier fait le point sur le dispositif et les étapes détaillées de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du DEES : quel cheminement, quels critères de recevabilité, quel accompagnement et enfin quelles modalités de valida[...]Article
L'objet de cet article consiste à présenter les possibilités d'accès à la VAE pour les demandeurs, le rôle des instances administratives et validantes, le rôle des OPCA, des employeurs et des centres de formation constitués en pôle ressources et[...]Article
Dans de nombreux cas, des associations se voient entièrement confier des missions qui relèvent de la municipalité. Forme solide de partenariat, la délégation de service public est toutefois très encadrée et laisse beaucoup de pouvoir à la commune.Article
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Cet article indique les procédures à suivre lors d'une demande de consultation de dossier de l'aide sociale à l'enfance par un ancien pupille de l'Etat qui n'a pas été adopté.Article
Suite du dossier sur la réforme des régimes des autorisations des établissements et services du secteur privé ou public.Trois principaux changements :- en cas de non réponse de l'autorité compétente pour délivrer l'autorisation, à l''expiration [...]Article
Cet article présente les dispositions de la réforme du traitement de surrendettement, notamment la procédure de rétablissement personnel. Cette réforme est portée par la loi "Borloo" du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la vil[...]Article
Le propos détaillé dans ce dossier tend à démontrer que l'exclusion bancaire n'est pas une conséquence logique et inévitable de la pauvreté et n'est pas réductible au simple fait de disposer de faibles ressources financières. Il s'agit plutôt d'[...]Article
Quels sont les droits des grands-parents vis-à-vis de leurs petits-enfants ? Présentation des différents droits (correspondance,visite, hébergement) et des procédures à mettre en oeuvre pour leur exercice.Article
Ce supplément au n°27 est un dossier sur le comité d'entreprise. Les différents articles examinent quel est son rôle, quel contre-pouvoir il exerce, comment il se soucie des intérêts collectifs des salariés, quelle position est la sienne lors d'[...]Article
Les subventions dites "affectées", par opposition aux subventions générales ou de fonctionnement, doivent être utilisées conformément au but pour lequel elles ont été octroyées. Dans le cas contraire, la collectivité publique versante est en dro[...]Article
Ce dossier présente la réforme de la procédure d'autorisation de création, de transformation ou d'extension des établissements et services sociaux et médico-sociaux, dans le cadre de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-s[...]Article
Les aides à l'emploi de l'UNEDIC - aide à la mobilité géographique et aide dégressive à l'employeur (ADE) - ont été reconduites avec aménagements, dans le nouveau régime d'assurance chômage pour la période du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2005.Article
Une circulaire DGEFP n° 2003/31 du 1er décembre 2003 détaille la nouvelle procédure d'agrément.Article
Présentation du dispositif de traitement du surendettement complétée récemment par une procédure de rétablissement personnel qui s'applique, avec l'accord du débiteur, aux situations de surendettement irrémédiablement compromises.Article
Présentation du dispositif de volontariat civil de cohésion sociale et de solidarité : public visé, la procédure à suivre, l'exécution du volontariat civil pour quel type d'activités, quelle durée, la statut du jeune.Article
"Le dispositif de traitement du surendettement a été réformé par la loi du 1er août 2003 d'orientation pour la ville et la rénovation urbaine".La loi a modifié la procédure ordinaire de traitement du surendettement afin de la rendre plus efficac[...]Article
Présentation de la circulaire commune à la DGEFP et à la DGAS qui aménage la procédure d'agrément par l'ANPE des personnes embauchées dans les structures d'insertion par l'activité économique. Objectifs : renforcer le suivi des bénéficiaires et [...]Article
Présentation, par un collaborateur parlementaire de la communauté française de Belgique, du système belge et du système canadien en matière de délinquance des mineurs.Article
Le titre 3 de la loi du Ier août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine apporte des modifications aux dispositions relatives au traitement du surendettement. Explication de la procédure de rétablissement p[...]Article
M. Monroy |Revue Connexions (n°79, 2003)Pour l'auteur, les procédures semblent incontournables dans le champ de la sécurité, mais elles sont bien sûr insuffisantes et doivent être étroitement encadrées, coélaborées, réévaluées, et ajustées. Elles sont, comme tout institué, sujettes à [...]Article
E. Diet |Revue Connexions (n°79, 2003)Dans le développement des logiques destructrices du néolibéralisme, les procédures apparaissent comme le moyen privilégié de la fabrication de sujets réduits à l'état d'agent soumis.La mutation anthropologique à l'oeuvre implique, pour le clinic[...]Article
A-L. Diet |Revue Connexions (n°79, 2003)La pratique quotidienne du psychothérapeute ou du psychanalyste permet de repérer de nouvelles souffrances, depuis quelques années, en lien avec le travail, quels que soient le lieu et la forme institutionnelle.Cet article tente de démontrer les[...]Article
D. Fablet |Revue Connexions (n°79, 2003)Pour l'auteur, les pratiques d'intervention en travail social semblent résister à la tendance généralisée de codification et de réglementation des activités humaines. Après avoir relevé les traits distinctifs de ces pratiques et mis en évidence [...]Article
C. Sellenet |Revue Connexions (n°79, 2003)Les procédures permettent de lutter contre l'arbitraire, de définir des règles, de baliser l'accès à des statuts ou à des métiers, bien qu'il y ait toujours le risque de normalisation ou de contrainte.Cette étude porte sur les procédures d'agrém[...]Article
K. Aghouchy |Revue Connexions (n°79, 2003)Dans un premier temps, l'auteur montre quelle place tiennent les procédures dans les centres d'appels téléphoniques, pour expliquer ensuite dans quelle mesure, elles sont le support de phénomènes de contrôle et de surveillance.Enfin, il s'attach[...]Article
Le comité scientifique chargé d'adapter les outils d'évaluation de l'autonomie modifie le rôle du GIR : celui-ci devrait servir uniquement à ouvrir le droit à l'allocation personnalisée d'autonomie, mais pas à déterminer son niveau ni le contenu[...]Article
La nouvelle législation des organismes intermédiaires pour l'adoption offre de meilleures garanties aux adoptants et aux adoptés.Article
Un rapport d'inspection du Conseil d'Etat sur les juridictions d'aide sociale relève à propos des Commissions départementales de l'aide sociale (CDAS), que "si la situation globale de ces instances est moins dégradée que l'on pouvait s'y attendr[...]Article
Article
Projet de décret modifiant le nouveau Code de procédure civile et relatif à l'assistance éducative.Rapport
La première partie de ce rapport commandité par la DRASS de Haute-Normandie propose une synthèse documentaire des textes, des procédures d'admission au statut de réfugié, des droits du demandeur d'asile, et de leurs dysfonctionnements, au niveau[...]Article
De plus en plus de ménages français (couples ou célibataires) envisagent de recourir à l'adoption. Or, de plus en plus de voix s'élèvent pour critiquer la disparité territoriale des modes d'agrément et la complexité de la recherche d'enfants. Ce[...]Livre
L'auteur propose de présenter dans cet ouvrage le développement d'une démarche évaluation qui tend à impliquer les acteurs dans un processus de maîtrise de leur action.Après avoir tenté de cerner la diversité du concept d'évaluation, la première[...]Livre
"Si la maladie mentale est la "pathologie de la liberté", il serait raisonnable de reconnaître à un tel malade la plénitude de ses droits afin qu'il recouvre son autonomie. Cependant, dans nos sociétés "modernes", il en est autrement. Le malade [...]Article
Dans une première partie, l'auteur présente et analyse les sept objectifs de la réforme de la loi de 1975 :- promouvoir et renforcer les droits des usagers, tant au plan des principes fondamentaux que s'agissant des modalités d'exercice des droi[...]Article
Compte-rendu du rapport Deschamps sur l'assistance éducative. Il présente :- un état des lieux ;- des préconisations, préalables aux réformes de procédure ;- des réformes de procédure portant sur deux phases essentielles de la procédure, la phas[...]Article
Ségolène Royal présente un plan d'action pour faciliter l'adoption :- les démarches seront plus simples ;- les organismes autorisés et habilités pour l'adoption devront être regroupés et modernisés ;- l'identité de l'enfant sera respectée ;- don[...]Article
F. Cochoy ; J-P. Garel ; G. Terssac de |L' article analyse la façon dont les normes d' assurance-qualité " ISO 9000 " affectent l' entreprise en partant d' une expérience particulière. Les auteurs constatent qu' en prescrivant l' écriture systématique des pratiques de travail à l' ens[...]Article
W. Doise ; A. Clémence ; P. Hunout ; J. Bourquin ; M. Ginet ; J. Py ; C. Robin |Revue Connexions (n°67, 1996)Deux articles sont consacrés à la problématique des droits humains et la psychologie sociale et rendent compte de la façon dont les théories implicites de la justice interviennent dans les pratiques organisationnelles en rapport avec les salaire[...]Article
L' enfant victime d' inceste ne subirait-il pas une victimisation secondaire liée à la procédure judiciaire ? Comment éviter qu' après avoir vécu l' insupportable de cet événement, il soit confronté à sa répétition sous la forme du récit et la c[...]Article
Compte rendu d' une journée d' étude qui cherchait les bases communes aux médiations familiales à caractère pénal et aux médiations familiales dans le cadre civil. Mise en relief de grands principes intangibles ou de règles déontologiques à défe[...]Article
La procédure de traitement des situations de surendettement des particuliers a été modifiée dans le cadre du plan pluriannuel pour la justice. Le nouveau dispositif est applicable depuis le 1er Aout 1995. Il est question : - De la commission de [...]Article
Des expériences encore relativement isolées se mettent en place pour organiser de façon " rationnelle " l' impact de la violence sexuelle chez le jeune. Le département de la Réunion a généralisé une procédure originale pour le recueil du témoign[...]Article
Un environnement plus exigeant à transforme le rôle des employés. De l'application de procédures mises au point par d'autres, héritage du taylorisme, leur rôle doit évoluer vers une redéfinition de leur compétence technique, à savoir la gestion [...]Livre
Cet ouvrage présente quelques outils de programmation de graphisme et de dessin animé en basic, LSE et logo et comprend un certain nombre d'exercices corrigés.Livre
Ce livre est accompagné de deux cassettes. Il comprend des exposés, des exercices et des corriges d'exercices sur les caractéristiques maîtresses de logo : syntaxe, fonctions primitives, procédures.Livre
Cet ouvrage permet l'apprentissage de la programmation en logo sur des applications graphiques et musicales. Chaque étape d'initiation est découpée en trois temps : faire apprendre à la machine comment faire, penser à ce qu'on a fait et c'est ai[...]Livre
Pour ceux qui ont déjà l'expérience de la programmation en logo, ce manuel décrit la structure de ce langage et énumère ses fonctions primitives et ses procédures sur To7 et Mo5. En annexe, des programmes d'utilisation de la tortue Jeulin. En an[...]