Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (129)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Article
Ce dossier juridique porte sur le temps partiel. Il décrit le cadre de son recours, sa mise en place et les règles contractuelles puis aborde le statut des salariés à temps partiel en matière d'égalité de traitement, de période d'essai, de rémun[...]Article
Pour aider le comité social et économique dans ses différentes missions et lui permettre de rendre un avis éclairé, celui-ci peut recourir à l'assistance de plusieurs types d'experts : l'expert-comptable, l'expert "qualité du travail et de l'emp[...]Livre
Comment admettre que des métiers utiles socialement soient si peu valorisés ? Ce rapport pose les constats de besoins en recrutement des métiers du grand âge et propose plusieurs mesures en ce sens : assurer des meilleures conditions d'emploi et[...]Article
Dans le secteur sanitaire et social nombre d'établissements sont associatifs, ce qui implique la présence de bénévoles notamment dans les conseils d'administration ou pour des accompagnements à la réalisation de leurs objets. De plus, les associ[...]Article
Ce numéro juridique fait le point sur le contrat de travail à durée déterminée et ses règles d'utilisation. Il détaille les différents cas permettant (ou interdisant) d'y recourir ; les règles de sa conclusion : contenu, durée, période d'essai e[...]Article
Dossier pour accueillir, dans les règles, des stagiaires dans son entreprise : cadre et conditions du stage ; durée et quota ; formalités avant et à la fin du stage ; les conditions de la gratification, son montant, son versement et sa taxation [...]Article
Ce dossier fait le point sur la notion d'égalité concernant la rémunération des salariés. Il s'appuie sur des arrêts de la Cour de cassation pour lister les éléments de rémunération concernés par cette obligation, définir la notion de "situation[...]Article
Après avoir donné une définition des "discriminations possibles", les motifs illicites de discriminations sont déclinés et expliqués. Le troisième point porte sur le régime : lutte contre les discriminations (personnes protégées, acteurs) et le[...]Article
Synthèse du "rapport triennal sur l'égalité femmes hommes dans l'ESS" réalisé par le conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire.Article
Ce dossier pratique est consacré à la procédure de gestion d'un dossier d'inaptitude. Il aborde toutes les étapes et obligations de l'employeur : la constatation de l'inaptitude par le médecin du travail, l'avis d'inaptitude et sa contestation, [...]Article
Le travail temporaire reste largement utilisé par les entreprises. Après en avoir donné une définition, ce numéro spécial revient en détail sur : les règles spécifiques (déclaration préalable à l'autorité administrative, garantie financière, res[...]Article
Suite à la remise au Premier ministre du rapport de R. Badinter de préconisations en vue de réformer le code du travail, l'article présente les principes juridiques essentiels du futur code du travail, dont la refonte s'achèvera en 2018.Livre
Après avoir posé le diagnostic des inégalités, leur ampleur et leurs causes, notamment à la lumière de l'histoire, ce livre propose des mesures que les pays peuvent prendre pour les réduire. Ces mesures se structurent autour de cinq domaines : l[...]Article
Numéro consacré à la maladie du salarié. Il précise : les obligations du salarié malade, l'impact de la maladie sur le contrat, la rémunération, les droits du salarié, etc. Puis il indique les conditions de remplacement et les possibilités de li[...]Article
Cet article juridique revient sur la législation concernant le travail protégé. il détaille ensuite un arrêt de la cour de justice de l'Union européenne et anticipe ses conséquences sur les droits des travailleurs handicapés et sur la politique [...]