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Article
Face aux conséquences du changement climatique (canicule, sécheresse, incendie, épidémie, etc.), comment changer les habitudes prises, souvent depuis des années, dans les établissements sociaux et médico-sociaux par les professionnels ? Ce dossi[...]
Article
Après un bref retour historique, cet article précise la définition de la chambre d'isolement. Soumise à une réglementation stricte, actualisée en 2021, elle reste néanmoins un outil thérapeutique utilisé face à l'agitation d'un patient. L'articl[...]
Article
Mémento juridique pour connaître et comprendre les textes législatifs spécifiques aux accueils collectifs de mineurs. Au sommaire : définitions et conditions d'encadrement (séjour de vacances, séjour court, séjour spécifique, séjour de vacances [...]
Article
Présentation des nouveautés législatives du secteur de la psychiatrie, principalement la création de quatre mentions s'appuyant sur la catégorie d'âge : psychiatries "adultes", "enfants et adolescents", "périnatale", "soins sans consentement". I[...]
Guide
Pour aider les différents acteurs à se conformer au règlement général sur la protection des données (RGPD), ce référentiel se présentant sous la forme d'un tableau reprend les durées de conservation des données prévues par les textes selon les a[...]
Article
Toute structure employant du personnel doit posséder et tenir à jour différents registres qui peuvent être consultables par l'Inspection du travail, les autorités compétentes et parfois les salariés. Tour d'horizon des documents s'imposant aux e[...]
Article
Réglementation de l'organisation des dossiers en ACM.
Rapport
Ce rapport réalise une évaluation du dispositif "foyer de jeunes travailleurs" et identifie des pistes d'évolution. Il confirme l'utilité sociale de ce dispositif et montre que les possibilités d'accompagnements des jeunes en font un acteur déte[...]
Article
L'objet de ce dossier est d'apporter un éclairage sur les perturbateurs endocriniens - du point de vue de la recherche, de la clinique, des développements réglementaires et de la prise en compte par les collectivités.
Article
L'auteure présent les objectifs du nouveau vade-mecum sur la laïcité paru le 9 décembre 2020.
Article
Cet article montre en quoi il est important pour les ESSMS soumis à de nombreuses règlementations et des problématiques complexes de recruter des spécialistes du droit.
Livre
Cet ouvrage est organisé en deux parties. La première détaille l'ensemble des obligations comptables, le plan comptable général, les différentes opérations, les fusions, scissions ou apports, la présentation du bilan et du compte de résultat. La[...]
Rapport
Cette publication présente une analyse détaillée de la population des personnes âgées en France, de leur lieu de résidence et du poids de la dépendance et des dispositifs d'aide. Également une partie plus spécifique sur l'analyse financière des [...]
Livre
Destiné aux organismes sociaux et médico-sociaux sans but lucratif, ce guide présente les spécificités du règlement comptable n°2019-04 du 8 novembre 2019, les principales évolutions juridiques et leurs incidences financières, ainsi que les poin[...]
Guide
Guide dédié aux structures associatives des différents secteurs (sport, social et médico-social, politique, etc.) avec pour objectifs de leur rappeler le cadre juridique de la protection des données et de leur donner des repères en termes d’orga[...]
