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Article
Cet article montre en quoi il est important pour les ESSMS soumis à de nombreuses règlementations et des problématiques complexes de recruter des spécialistes du droit.Livre
Cet ouvrage est organisé en deux parties. La première détaille l'ensemble des obligations comptables, le plan comptable général, les différentes opérations, les fusions, scissions ou apports, la présentation du bilan et du compte de résultat. La[...]Rapport
Cette publication présente une analyse détaillée de la population des personnes âgées en France, de leur lieu de résidence et du poids de la dépendance et des dispositifs d'aide. Également une partie plus spécifique sur l'analyse financière des [...]Livre
Destiné aux organismes sociaux et médico-sociaux sans but lucratif, ce guide présente les spécificités du règlement comptable n°2019-04 du 8 novembre 2019, les principales évolutions juridiques et leurs incidences financières, ainsi que les poin[...]Guide
Guide dédié aux structures associatives des différents secteurs (sport, social et médico-social, politique, etc.) avec pour objectifs de leur rappeler le cadre juridique de la protection des données et de leur donner des repères en termes d’orga[...]Livre
Cet ouvrage propose un "condensé" de l'ensemble de la réglementation sociale applicable en 2021. Parmi les sujets traités : les droits et obligations concernant le contrat de travail, la représentation du personnel et la négociation collective, [...]Article
Réglementation dans les accueils collectifs de mineurs en cas de Covid-19.Article
Choisie, imposée ou subie, la fusion est une période délicate à gérer pour des associations. Elle nécessite à la fois de construire un projet commun, d'anticiper les impacts, d'identifier les aspects juridiques, financiers mais également de bien[...]Article
Deux ans après la mise en place de la réglementation européenne sur la protection des données, quelle est l'avancée de ce chantier au sein des établissements et services du secteur social et médico-social ? Cet article montre que le chemin à par[...]Article
Les ordonnances Macron donnent une place prépondérante aux accords d'entreprise pour l'organisation des relations sociales. Présentation des règles de négociation en fonction de la taille des différentes entreprises.Article
Ce dossier propose plusieurs pistes pour se lancer dans un séjour itinérant.Article
Entrés en vigueur le 1er janvier 2020, 3 textes relatifs à la réglementation comptable des ESMS nécessitent la modification des traitements comptables des organisations. Explications.Article
Les frontières reflètent l'esprit du temps. Servent-elles à protéger ou à exclure ? Favorisent-elles la paix ou la guerre ? La sécurité des peuples ou leur cohésion ? L'auteur d'un "Atlas des frontières" précise ces différents éléments.Article
Dossier pratique sur le mandat de représentant syndical au sein du CSE détaillant les règles concernant : sa désignation (et formalités), le nombre de représentants syndicaux autorisés, les modalités de contestation, les missions, les moyens et[...]Article
Dans les organismes de formation continue comme dans les CFA, l'accueil du public est suspendu jusqu'à nouvel ordre. Les prestataires sont encouragés à recourir à la formation à distance. Point sur les dispositions réglementaires et les ressourc[...]