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Article
Les jeunes, surtout les garçons, sont de plus en plus nombreux à investir l'espace public. Les élus se sont interrogés et des animateurs de rue vont à leur rencontre.Article
Cet article détaille la place de l'enfant dans le mécanisme de protection institué par la Convention européenne des droits de l'Homme (CEDH). Au sommaire : la protection du mineur victime d'infraction pénale ; le mineur délinquant ; le mineur et[...]Article
Le RSA (revenu de solidarité active) va remplacé le RMI (revenu minimum d'insertion) et l'API (allocation parent isolé) à compter du 1er juin 2009. Le RSA garantit un droit à l'accompagnement destiné à favoriser l'insertion professionnelle. Le p[...]Guide
Ce guide fait suite à la circulaire du 10/12/2008 relative aux modalités de conventionnement des SIAE. Il est conçu en deux parties : l'une sur le rapport d'évaluation entre le financeur et la SIAE ; l'autre partie est organisée sous forme de fi[...]Livre
Malgré une forte sensibilisation de la société à ce problème, des millions d'enfants en Europe sont toujours victimes de violences. Le Conseil de l'Europe promeut et défend les droits de l'enfant en élaborant des normes et des politiques, en vei[...]Livre
Ce manuel explique les dispositions de la Convention européenne des droits de l'homme concernant la liberté de pensée, de conscience et de religion. Il définit les concepts-clés de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et [...]Article
A compter du 1er janvier 2009, de nouvelles conventions seront conclues avec les structures de l'insertion par l'activité économique. Ces conventions devront intégrer des objectifs opérationnels de retour à l'emploi. L'administration voit dans c[...]Article
Présentation par la direction générale de l'action sociale (DGAS) et la caisse nationale de solidarité (CNSA) des orientations pour l'année 2008 portant sur les actions de modernisation dans l'aide à domicile.Article
Cet article se fait l'écho des réactions suscitées par la mise en oeuvre des nouvelles modalités de financement du réseau des missions locales, au travers d'une seule convention pluriannuelle d'objectifs et de résultats à atteindre.Article
Cet article analyse les caractéristiques de la Convention européenne des droits de l'homme en tant qu'instrument juridique de protection des droits de l'enfant.Article
Partant du constat qu'en matière de droit des migrants, la "Convention des Nations Unies sur la protection des droits des travailleurs migrants et des membres de leur famille" apparait comme l'instrument le plus abouti mais reste peu connu dans [...]Article
Cet article dresse un aperçu des politiques de l'enfance mises en oeuvre jusqu'à aujourd'hui par le Conseil de l'Europe, d'une part, et par l'Union européenne, d'autre part et présente les nouveaux programmes qu'elles viennent de lancer pour la [...]Article
L'Organisation des Nations Unies (ONU) vient d'apporter une contribution décisive à la protection des personnes handicapées en adoptant le 13 décembre 2006 une Convention internationale relative aux droits des personnes handicapées et un protoco[...]Article
Dans le cadre du transfert aux régions des formations sociales, les régions commencent à se positionner. Ainsi, une convention pluriannuelle a été signée entre la Région Bourgogne et l'IRTESS de Dijon. D'autre part, l'idée de passer de la subven[...]Article
Cet article fait le point sur la récente présentation, par le ministre des affaires étrangères et européennes, au Parlement, du projet de loi visant à autoriser l'approbation de la convention européenne sur l'exercice des droits des enfants. Il [...]