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Livre
Dans une première partie, l'auteur nous retrace, au terme de 40 ans d'activité professionnelle dans le secteur social, sa propre expérience du changement en action sociale. Dans la deuxième partie, il passe en revue les différents champs de l'ac[...]Article
MISE EN OEUVRE DE LA LOI HANDICAP : MAISONS DEPARTEMENTALES ET PRESTATION DE COMPENSATION A DOMICILE
Quatre décrets viennent de paraître qui concernent les maisons départementales des personnes handicapées, la nouvelle "commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées" qui réunit la CDES et la Cotorep et la prestation de compen[...]Article
Le CCAS doit respecté un certain nombre d'obligations lorqu'il met en place le fichier des bénéficiaires de l'aide sociale, légale et facultative. Il est soumis aux prescriptions de la loi du 6 janvier 1978 dite "Informatique et Libertés".Article
Synthèse du décret n° 2005-1360 du 3 novembre 2005 qui donne des précisions sur la mise en oeuvre du Cesu (Chèque emploi-service universel).Article
Le point sur la possibilité d'embaucher des bénéficiaires d'un minimum social en contrat d'avenirArticle
Présentation détaillée de ce contrat aidé destiné aux employeurs du secteur marchand et de l'insertion par l'activité économique.Article
L'aide juridictionnelle permet aux personnes disposant de faibles ressources de faire valoir leurs droits en justice. Réponses à 10 questions.Article
Créés ou rénovés par la loi de programmation pour la cohésion sociale du 18 janvier 2005, les deux contrats aidés ont à nouveau fait l'objet de nombreuses modifications, notamment avec la loi relative au développement des services à la personne [...]Article
"Rénové par la loi de programmation pour la cohésion sociale du 18 janvier 2005, le CI-RMA doit faciliter l'insertion professionnelle, dans le secteur marchand, des titualaires de minimas sociaux. Initialement réservé aux titulaires du revenu mi[...]Article
Dossier de présentation du contrat d'accompagnement dans l'emploi réservé au secteur non marchand, qui vise à faciliter l'insertion professionnelle des personnes rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi. Le dossier présente s[...]Article
Ce dossier juridique sur le RMI après la décentralisation est composé de six chapitres :1) - le droit au RMI : la résidence en France, les bénéficiaires ;2) - la garantie d'un revenu minimal : les caractères de l'allocation, le calcul du RMI, le[...]Article
Synthèse et analyse de la circulaire DGEFP n° 2005/12 du 21 mars 2005 (cahier joint n° 8590).Article
Premier de deux articles sur le contrat initiative emploi, remanié par la loi de cohésion sociale du 18 janvier 2005. Dans ce numéro, sont présentés : les bénéficiaires (publics visés, employeurs), les éléments contenus dans la convention et la [...]Article
Synthèse et texte intégral de la circulaire n° 2005/14 du 24 mars 2005 qui précise la mise en oeuvre du Contrat d'insertion-revenu minimum d'activité.Article
Premier dossier présentant le contrat d'avenir, dispositif prévu par la loi de programmation pour la cohésion sociale du 18 janvier 2005, et qui doit permettre le retour progressif à l'emploi des bénéficiaires du RMI, de l'ASS et de l'API. Ce do[...]