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Point de vue sur la responsabilité des travailleurs sociaux et les risques qu'ils encourent dans l'exercice de leur profession.Article
L'évolution des centres de loisirs comme outils éducatifs mis à disposition des enfants confrontés à vivre aujourd'hui de nombreux temps libérés et servant une politique éducative territoriale, passe par une nécessaire révision de leur cadre rég[...]Article
Face à l'augmentation des condamnations frappant les acteurs du social, il faut pour l'auteur, que les professionnels ont autant à attendre de l'organisation des services que d'un changement de la loi pénale.Article
Ce dossier est centré sur l' exercice de la responsabilité au quotidien, en direction des personnes en difficulté : handicapés, enfants inadaptés, enfants placés. Il est question : - d' être responsable, c' est savoir ce à quoi on s' est engagé [...]Article
J. Damon ; P. Strobel ; M. Grignon ; J. Donzelot ; J-M. Lhuillier ; C. Carra ; P. Grelley ; P. Durning |La notion de responsabilité renvoie à deux concepts complémentaires mais toutefois distincts l' un de l' autre : la morale et le droit. Une réflexion sur la notion de responsabilité amène à poser deux questions : " Qui fait quoi ? " et " Qui rép[...]Article
La loi du 10 juillet 1989 a instauré un nouveau cadre de protection des enfants victimes, la Commission d' Indemnisation des Victimes d' Infraction ( CIVI ) a pour mission d' évaluer le préjudice de certaines victimes d' infractions pénales et d[...]Article
S. Reincz ; M-C. Tarrare ; A. D'HAUTEVILLE ; J. Coste |Quotidiennement, les associations sont confrontées aux questions de responsabilité, concernant leurs membres et elles-mêmes. Aperçu des divers cadres juridiques de mise en cause de la responsabilité de l' association personne morale ou des membr[...]Article
Les travailleurs sociaux chargés de mesures d' AEMO sont confrontés à une triple notion de responsabilité. Leur responsabilité éducative, issue de la commande judiciaire, est affectée par des paramètres parfois discordants : la qualité de leur i[...]Article
Les problèmes liés aux responsabilités pénale et civile des mineurs : - le droit pénal des mineurs n' a pas été révisé depuis 1945 et leur responsabilité civile n' est que rarement engagée. - le déclin de l' autorité parentale et de la transmiss[...]Article
Etienne Le Roy, Directeur du laboratoire d' anthropologie juridique de l' Université Paris I, analyse l' évolution de la politique pénale à travers une étude sur les systèmes d' oppositions qui structurent les interventions et à travers des réfl[...]Article
Présentation du développement " des travaux quantitatifs " concernant la justice pénale à partir de deux axes : le parquet et la détention avant jugement. Quelle cohérence trouve-t-on entre l' action du Parquet et les décisions des juges ? Dans [...]Article
Présentation de l' influence de 3 documents d' orientation de la politique pénale en France. Est mis en évidence la difficulté de définir la politique pénale compte tenu des différents niveaux de priorités dans le champ pénal " tant au niveau ce[...]Article
Comment peut se définir une politique pénale ? Analyse de la cohérence et de la continuité des réformes pénales depuis 1945 qui révèlent une rupture entre le politique et le judiciaire. Réflexions autour de l' évaluation de la politique pénale.Article
Droits et obligations des organismes gestionnaires et du directeur d' établissement devant les juridictions civile et pénale. Implications de la définition du cadre des responsabilités entre employeur associatif et les personnes physiques employ[...]Article
M. Andrieux ; J-C. Benguigui ; M-J. Bonnetain |Revue ANPASE (n°2, 1986)Pourquoi y-a-t-il abandon d'enfant ? Comment se déroule cet acte ? Quels sont les divers points de vue sur la question ? (médicaux, juridiques, psychologiques). Quel est l'itinéraire de l'enfant abandonné et quel est le rôle du conseil de famille ?