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L'évolution des centres de loisirs comme outils éducatifs mis à disposition des enfants confrontés à vivre aujourd'hui de nombreux temps libérés et servant une politique éducative territoriale, passe par une nécessaire révision de leur cadre rég[...]Article
J. Damon ; P. Strobel ; M. Grignon ; J. Donzelot ; J-M. Lhuillier ; C. Carra ; P. Grelley ; P. Durning |La notion de responsabilité renvoie à deux concepts complémentaires mais toutefois distincts l' un de l' autre : la morale et le droit. Une réflexion sur la notion de responsabilité amène à poser deux questions : " Qui fait quoi ? " et " Qui rép[...]Article
S. Reincz ; M-C. Tarrare ; A. D'HAUTEVILLE ; J. Coste |Quotidiennement, les associations sont confrontées aux questions de responsabilité, concernant leurs membres et elles-mêmes. Aperçu des divers cadres juridiques de mise en cause de la responsabilité de l' association personne morale ou des membr[...]Article
Les travailleurs sociaux chargés de mesures d' AEMO sont confrontés à une triple notion de responsabilité. Leur responsabilité éducative, issue de la commande judiciaire, est affectée par des paramètres parfois discordants : la qualité de leur i[...]Article
Les problèmes liés aux responsabilités pénale et civile des mineurs : - le droit pénal des mineurs n' a pas été révisé depuis 1945 et leur responsabilité civile n' est que rarement engagée. - le déclin de l' autorité parentale et de la transmiss[...]Article
Droits et obligations des organismes gestionnaires et du directeur d' établissement devant les juridictions civile et pénale. Implications de la définition du cadre des responsabilités entre employeur associatif et les personnes physiques employ[...]Article
F. Alt Maes ; C. Duboscq ; H. Chadelaud ; G. Mamou ; J-P. Leblanc |Dossier abordant différents aspects de la responsabilité civile : - La responsabilité personnelle des mineurs ; - La vie associative ; - La responsabilité des établissements sociaux et médico-sociaux ; - Le secteur éducatif.Article
Dossier sur la protection des personnes handicapées : - Les biens ; - La responsabilité ; - Le décès ; - La succession ; - L' obligation d' emploi ; - La responsabilité civile ; - Tutelle, curatelle ; - Les droits ; - La vie affective et sexuelle.Article
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M. Andrieux ; J-C. Benguigui ; M-J. Bonnetain |Revue ANPASE (n°2, 1986)Pourquoi y-a-t-il abandon d'enfant ? Comment se déroule cet acte ? Quels sont les divers points de vue sur la question ? (médicaux, juridiques, psychologiques). Quel est l'itinéraire de l'enfant abandonné et quel est le rôle du conseil de famille ?