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Une rencontre interrégionale a réuni plusieurs centaines de personnes, à raison d'une proportion de trois personnes prises en charge pour deux travailleurs sociaux. Synthèse des débats autour du conseil de la vie sociale (CVS), du livret d'accue[...]Article
Ce dossier montre que les textes juridiques relatifs aux droits des usagers commencent à peine à entrer dans les moeurs, et causent des changements en profondeur. Bien que jugée par tous nécessaire, cette loi provoque des résistances, et une cer[...]Article
L'objectif du conseil de la vie sociale est d'associer les "personnes bénéficiaires des prestations au fonctionnement de l'établissement ou du service" qui les prennent en charge. Ce dossier juridique donne en détail les modalités de mise en oeu[...]Article
Cet article présente un CHRS à Reims, qui développe depuis des années des outils et méthodes pour favoriser l'expression et la participation de ses usagers. Cette démarche, qui va de pair avec la mise en place des outils du droit des usagers pré[...]Article
Ce dossier fait le point sur les droits des parents lorsque leur enfant est placé dans un établissement hospitalier ou médico-social :- autorité parentale maintenue ;- droit de savoir ;- accès au dossier ;- droit de ne pas tout dire ;- le contra[...]Article
Repères sur les grands principes de la loi du 2 janvier 2002, les principaux décrets. On y trouve également un point particulier sur cette loi dans le secteur de l'aide à domicile.Article
D'ici le 27 septembre 2004, tous les établissements et services qui assurent un hébergement, un accueil de jour ou une activité d'aide par le travail doivent mettre en place un conseil de la vie sociale. Ce dernier va remplacer, lorsqu'il existe[...]Article
Le Conseil de la vie sociale offre un espace de présentation et d'expression des usagers dans la pratique, cette instance consultative doit trouver ses marques, car l'implication des usagers ne va pas de soi.Article
Présentation des décrets d'application de la loi 2002-2 qui seraient publiés à la fin de l'été 2003. lls vont mettre en oeuvre la réalisation de trois objectifs : - réaffirmer le droit de la personne, - mettre en place des outils pour garantir [...]Article
Dans un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du Vaucluse, les outils de la loi sur le droit des usagers sont intégrés dans un projet associatif, centré sur le respect du résident âgé, de son autonomie de décision, de son [...]Article
J. Ladsous ; M-O. Supligeau ; C. Louzoun ; H. Bailleul ; J-Y. Barreyre ; L. Bonnafé |Ce dossier est consacré à la place de l'usager, garantie par les nouveaux textes organisant le médico-social comme la psychiatrie. On peut repérer l'usager et sa place à partir de quatre niveaux :- l'usager consommateur d'un service qui lui est [...]Article
La loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale dite "loi-2-2" commence à trouver ses prolongements dans 13 projets de décrets répartis en quatre thématiques :- les droits des usagers ;- les organismes de concertation ;- la [...]Livre
S'appuyant sur les perspectives nouvelles qui ouvrent la loi rénovant l'action sociale et médico-sociale, Loi du 2 janvier 2002, (réforme de la loi de 75), cet ouvrage à une double intention :- apporter une information utile sur le droit des usa[...]Article
Fiche technique sur le conseil d'établissement :- champ d'application ;- attributions ;- composition ;- fonctionnement.Brochure
Ce guide a pour vocation d'illustrer la diversité des besoins, des partis pris, des formats testés au sein de différentes structures ; il propose ensuite des pistes d'action pour initier des démarches de création ou de consolidation de CVS.