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Au sommaire de ce dossier : - Les nouveaux risques d'aliénation - Comment innover entre quatre murs - Et si mon patron payait mon loyer ? - Leur mode de vie et leur travail se confondent - Paroles de pionniers - Un monde à créer ?Article
Les représentants du personnel élus ou désignés bénéficient d'une protection dans le cadre de l'exécution de leur contrat de travail et à l'occasion de sa rupture. Il s'agit notamment des membres du CSE, des représentants de proximité, des délég[...]Article
Au sommaire de ce dossier : - Mise en oeuvre de la démarche qualité de vie au travail - L'Observatoire de la qualité de vie au travail pour une démarche au service de tous - La QVT : prendre soin des salariés - Application de la démarche QVT en [...]Article
Quelles sont les obligations de l'employeur vis-à-vis des salariés en matière d'évaluation des facteurs de risques professionnels, des démarches d'information et de formation ? Quelles sont ses obligations vis-à-vis des institutions représentati[...]Article
Depuis le loi du 20 août 2008, les syndicats non représentatifs dans l'entreprise peuvent, sous certaines conditions, désigner des représentants de section syndicale. détails dans ce dossier pratique.Article
Jurisprudence sur les élections professionnelles. Ce dossier regroupe les arrêts marquants des neufs derniers mois (périmètre des établissements distincts, règles de représentation équilibré hommes-femmes notamment).Article
Depuis sa création par la loi du 19/01/2000, ce dispositif est de plus en plus utilisé, même si les règles l'encadrant sont complexes. Création française assez éloignée du droit européen sa compatibilité avec la Charte sociale européenne s'est [...]Article
Dans une fonction publique en pleine mutation, les cadres et dirigeants doivent adopter une posture de "leader" : un animateur de collectifs de travail et de réseaux, à même d'insuffler des coopérations tous azimuts et de développer une ouvertur[...]Article
Choisie, imposée ou subie, la fusion est une période délicate à gérer pour des associations. Elle nécessite à la fois de construire un projet commun, d'anticiper les impacts, d'identifier les aspects juridiques, financiers mais également de bien[...]Article
Les libertés individuelles et collectives des salariés sont garanties par le code du travail. Mais l'employeur peut instaurer un principe de neutralité et restreindre la manifestation de certaines convictions au sein de sa structure sous certain[...]Article
Entretien avec Michel Foudriat sur le concept de coconstruction.Article
L'auteure, directrice d'un organisme de formation, montre l'absence des deux dimensions essentielles dans le travail : le rapport au corps et l'importance des relations affectives.Article
Ce dossier propose de se plonger dans les processus permettant d'articuler le risque avec sa prévention, par la formation et les apprentissages grâce au développement de cultures professionnelles de prévention. Un sujet qui s'illustre par l'exis[...]Article
Sont abordés : - Durée de travail et congés payés - Accord de performance collective - Dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée - Rupture amiable.Article
Questionnements sur la négociation sur le télétravail.Article
Le dispositif d'activité partielle de longue durée a été créé par la loi n° 2020-734 du 17 juin 2020 relative à diverses dispositions liées à la crise sanitaire. Quel est son objet ? Qui peut en bénéficier ? Comment en bénéficier ? Quel est le r[...]Article
Ce dossier juridique aborde le principe de non-discrimination et le principe d'égalité de traitement qui s'imposent à l'entreprise.Article
La "marque employeur" est un concept marketing RH (ressources humaines) destiné à faciliter le recrutement et fidéliser les salariés. Dans un contexte où le secteur social et médico-social peine à recruter et fait face à un absentéisme et un tur[...]Article
Ce dossier juridique revient sur les conditions de mise en oeuvre du télétravail, qui est strictement encadré par la loiArticle
Dossier juridique sur les clauses du contrat de travail, notamment celles de l'aide à domicile et des services à la personne.Article
Cet article analyse les luttes politiques et syndicales du début des années 2000 au sujet de la reconnaissance en maladie professionnelle des souffrances psychiques (stress, risques psychosociaux, etc). Il montre que cette reconnaissance s'est h[...]Article
Ce Hors-série donne des clés d'analyse aux responsables d'établissements et services sociaux et médico-sociaux pour comprendre et gérer au mieux les délégations qu'ils accordent ou celles dont ils sont bénéficiaires. Comment concevoir une déléga[...]Article
Les auteurs expliquent ce que la pandémie de covid-19 a entraîné sur le travail et ses aménagements.Article
L'employeur dispose d'un pouvoir de direction. Ce dossier juridique présente : la nature et échelle des sanctions disciplinaires et la procédure disciplinaire.Article
Les ordonnances Macron donnent une place prépondérante aux accords d'entreprise pour l'organisation des relations sociales. Présentation des règles de négociation en fonction de la taille des différentes entreprises.Article
Annulation du licenciement : listes des causes définies par la loi et sanctions applicables à l'employeur avec les possibilités de réintégration du salarié, son indemnisation et le remboursement des allocations chômage.Article
Le télétravail s'est imposé à certains salariés pendant la période de confinement lié au Covid-19. La sociologue du travail Danièle Linhart donne son point de vue sur les avantages, les limites, les risques du télétravail.Article
Ce dossier juridique synthétique décrit les attributions du CSE en fonction de la taille de l'entreprise avec les consultations et les informations récurrentes, le droit d'alerte et la gestion des activités sociales et culturelles.Article
"L'épidémie de Covid-19 a confirmé les forces et faiblesses du secteur social et médico-social : l'engagement des professionnels, les inégalités territoriales, l'insuffisance des financements... Mais en soulignant l'adaptabilité des acteurs, ell[...]Article
Cette seconde partie est consacrée à l'organisation du temps de travail face aux conséquences de la crise sanitaire : temps complet ; travail de nuit et en soirée ; travail intermittent ; temps de repos et jours fériés ; jours fériés et journée[...]Article
Présentation d'une enquête sur les états prévisionnels de résultats et de dépenses (EPRD) 2020 qui a été repoussée par la crise sanitaire.Article
Après avoir décrit le désenchantement progressif d'une salarié confrontée à un manager du social empreint de toute puissance, ce dossier montre que la tactique est au coeur de la fonction managériale et il réfléchit aux enjeux, finalités, évolut[...]Article
Le Covid 19 a engendré dès à présent, des séquelles psychologiques importantes chez les personnels des hôpitaux et les professionnels du secteur social et médico-social. Les experts montrent qu'il y aura des décompensations à court, moyen et lon[...]Article
Entrés en vigueur le 1er janvier 2020, 3 textes relatifs à la réglementation comptable des ESMS nécessitent la modification des traitements comptables des organisations. Explications.Article
Directrice d'un centre d'accueil enfant-parent, l'auteure met en perspective l'importance de faire émerger la compétence collective au sein d'une organisation puis elle apporte son éclairage autour de cette question : comment le directeur peut-i[...]Article
Dossier pratique sur le mandat de représentant syndical au sein du CSE détaillant les règles concernant : sa désignation (et formalités), le nombre de représentants syndicaux autorisés, les modalités de contestation, les missions, les moyens et[...]Article
Ce dossier détaille les droits dont bénéficient les partenaires de pacs au sein de l’entreprise en matière de prestations sociales, de congés, de retraite et autres avantages proposés par l’entreprise.Article
Dossier pratique sur les règles de prise de congés payés : Quand peuvent-ils être pris ? Peuvent-ils être imposés ou refusés ? Quel est l'ordre des départs ? Les dates peuvent-elles être modifiées ? Quelle est l'incidence d'une maladie, d'une ru[...]Article
Description des règles qui régissent l'acquisition des congés pour le salarié en détaillant les modalités de calcul et de décompte.Article
L'employeur doit mettre en œuvre une politique de prévention de la santé physique et mentale de ses salariés. Quelle est la nature de cette obligation ? Quels sont les risques encourus en cas de manquements ? Autour de ces questions, ce dossier [...]Article
Ce dossier fait le point sur l'exercice du droit de retrait par le salarié. Il précise le contexte permettant d'y recourir selon le caractère grave et imminent d'un danger, les modalités d'exercice et le rôle et les obligations de l'employeur.Article
Dossier juridique précisant la réglementation sur la durée du travail : concept du travail effectif, durée journalière, durée hebdomadaire, temps de pause et de repos, aménagement du temps de travail, travail de nuit, etc. Les spécificités du se[...]Article
Le pouvoir disciplinaire confère à l'employeur la possibilité de sanctionner des comportements ou des actes des salariés qu'il considère comme fautifs. Ce numéro détaille les différentes étapes du processus disciplinaire : définir l'agissement f[...]Article
Une quinzaine d'articles sur les métamorphoses de l'emprise. Les deux premiers ont pour cadre la multinationale qui a servi de terrain d'investigation à Max Pagès et ses collaborateurs dans les années 1970. Les articles suivants déclinent, quant[...]Article
La figure de manager reste centrale dans l'organisation, mais elle s'est banalisée et elle a perdu une part essentielle de sa puissance d'enrôlement collectif. L'auteur évoque cette évolution contrastée avant de conclure par une question général[...]Article
Présentation d'outils financiers comme l'état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD). En annexe : actualisation de la dotation globalisée commune d'un CPOM.Article
Au Centre d'Accueil de Jour "La Clérette" à Bapeaume-les-Rouen, l'association les Papillons Blancs 76 associe salariés et usagers dans une politique ambitieuse de responsabilité sociale et environnementale.Article
Présentation des trois formes de rupture de contrat en CDI : le licenciement, la rupture conventionnelle et la mise à la retraite.Article
Ce numéro détaille les clauses que l'employeur et le salarié peuvent faire figurer dans le contrat de travail, organisées par thèmes : rémunération, mobilité géographique, modalités d'exécution du contrat, rupture du contrat, non-concurrence, en[...]Article
F. Claron ; R. Lacambre ; A. Martinez ; S. Michon |Cet article rend compte d'un travail de réflexion mené par un réseau d'assistants sociaux du personnel et/ou du travail des services publics sur la problématique de l'absentéisme au travail, de la recherche de moyens d'action du service social d[...]