NERI J. (1987). LES UNIONS D' ECONOMIE SOCIALE.. PARIS : ADCOPES, 118 P
Titre : | LES UNIONS D' ECONOMIE SOCIALE. |
Auteurs : | J. Néri |
Type de document : | Usuel |
Editeur : | PARIS : ADCOPES, 1987 |
Collection : | LES GUIDES DU PARTENARIAT, num. 1 |
Format : | 118 P |
Mots-clés : |
Liste de mots-clés ASSOCIATION ; COMMERCE ; COOPERATIVE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ; GROUPEMENT D' EMPLOYEURS ; LEGISLATION ; MUTUALITE ; PARTENAIRE SOCIAL ; POUVOIRS PUBLICS |
Résumé : | Guide pratique et complet sur l'économie sociale. Les textes applicables, les textes officiels, les clauses statutaires, les règles pratiques, le régime fiscal, les associés (associations, coopératives, mutuelles, personnes physiques, sociétés civiles et commerciales, collectivités locales, établissements publics, entreprises nationales, société d'économie mixte, syndicats, comité d'entreprise~) les affaires avec des non-associés, les prises de participation, la publicité, le contrôle et les sanctions. |
Exemplaires (2)
Code-barres | Cote | Section | Statut | Disponibilité |
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8559 | U ECON | Indéterminé | Consultable sur place | Exclu du prêt |
9836 | U ECON | Indéterminé | Consultable sur place | Exclu du prêt |