Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (232)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Rapport
L'apprentissage est ouvert au secteur public depuis la loi n°92-675 du 17 juillet 1992 portant diverses dispositions relatives à l'apprentissage, à la formation professionnelle et modifiant le code du travail. Le dispositif a été complété par l'[...]
Livre
MINISTERE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITE ET DE LA VILLE | Paris : La Documentation française | 2009Ce guide permet à l'aidant familial de s'informer sur ses droits et ceux de ses proches. Il recense les différents interlocuteurs et les associations pouvant le soutenir dans sa démarche (le centre communal d'action sociale, la mairie, le point [...]
Livre
Ce rapport propose d'analyser les effets économiques de l'immigration, sur les salaires et plus généralement l'ensemble des revenus, et sur l'emploi. En complément : la situation des immigrés sur le marché du travail français ; comparaison des l[...]Rapport
Un avant-projet de loi sur l'autorité parentale et les droits des tiers au sein de la cellule familiale a été élaboré au printemps 2009. C'est dans ce contexte que Jean Leonetti a été chargé par le Premier ministre d'une mission d'évaluation sur[...]Rapport
Ce deuxième rapport d'étape présente l'état d'avancement de la mise en oeuvre des 374 décisions arrêtées par le conseil de modernisation des politiques publiques dans le cadre de la Révision générale des politiques publiques (RGPP) lancée en jui[...]
Livre
La question de l'habitat des personnes âgées ne se résume pas qu'à la question du bâti mais forme un ensemble qui contribue au vivre ensemble, englobant la question des services, des commerces, des transports. En France, en Belgique, au Québec, [...]Rapport
Après avoir analysé le dispositif juridique en vigueur face aux dérives sectaires, ce rapport met l'accent sur quatre domaines : les atteintes visant les mineurs, les dérives sectaires dans le domaine de la santé au sens large, le risque d'infil[...]
Livre
Ce rapport propose un bilan d'étape des principales politiques sociales décentralisées, plus particulièrement concernant le partage des compétences entre les nombreux acteurs des collectivités territoriales. Les "blocs de compétence" ont-ils tou[...]Rapport
P. Ritter ; MINISTERE DE LA SANTE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS | Paris : La Documentation française | 2008Ce rapport a trois objectifs principaux :- à partir d'un diagnostic partagé, établir les raisons pour lesquelles une réforme du pilotageterritorial du système de santé est nécessaire et à quelles conditions elle pourrait être efficace ;- propose[...]Rapport
Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique et rapporteur général de la révision générale des politiques publiques (RGPP), présente à travers ce document un premier rapport d'étape de la mise en oeuvre des 374[...]
Brochure
Rapport
Rapport de la Cour des comptes qui présente tout d'abord les populations concernées par les situations de grande exclusion et les difficultés rencontrées par les politiques publiques pour apporter des réponses adaptées. Puis sont abordées les di[...]
Livre
Ce guide a pour objectif d'aider à "territorialiser" les politiques de prévention et de cohésion sociale, en particulier le plan régional de santé publique, les différents schémas régionaux et départementaux de l'organisation sanitaire et social[...]Brochure
Les deux premières parties de ce dossier sont consacrées à l'analyse de la place de la religion dans la société française sécularisée et aux modes d'expression du religieux. La troisième et dernière partie s'attache à examiner la situation et le[...]
Usuel
En première partie ce rapport propose un bilan de la politique d'intégration 2002-2005 (sur cet aspect, voir également le rapport 2004 de la Cour des comptes, "L'accueil des immigrants et l'intégration des populations issues de l'immigration"). [...]
